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Congrès Des États-Unis D'Amérique

Congrès des États-Unis d'Amérique

]] Aux États-Unis d'Amérique, le Congrès des États-Unis est l'organe représentant le pouvoir législatif. Il est composé de deux chambres réunissant 535 personnes :
- le Sénat des États-Unis d'Amérique, aussi appelé la Chambre haute
- la Chambre des Représentants des États-Unis d'Amérique, aussi appelée la Chambre basse Il est le descendant du Congrès continental qui institua les bases de ce pays. Tous ses membres sont élus au suffrage universel direct. Les membres du Congrès des États-Unis siègent au Capitole, à Washington, DC. Washington, DC

Vote d'une loi fédérale

Une proposition de loi fédérale peut venir de l'une des deux Chambres du Congrès des États-Unis. La proposition de loi est soumise à une commission puis à une sous-commission dans chacune des deux Chambres. Les commissions auditionnent alors différents témoins, c'est à ce niveau là que les différents groupes de pressions interviennent officiellement. Ces séances sont généralement publiques. Une fois les auditions terminées, les commissions se réunissent généralement à huis clos pour définir le texte de la loi. La proposition de loi est ensuite présentée dans les deux Chambres pour y être votée. Le vote s'effectue à la majorité simple, seuls les membres présents peuvent voter. Pour que cette loi soit votée, il faut qu'elle soit acceptée de manière identique dans chacune des deux Chambres. Si ce n'est pas le cas, la proposition de loi est soumise à une Commission mixte de conciliation. Les propositions de cette commission ne peuvent être qu'acceptées ou rejetées par les Chambres. Une fois le texte accepté par les deux Chambres, il est soumis à l'approbation du Président des États-Unis. Une fois le texte signé, il devient officiellement une loi fédérale.

Quelques exemples de décisions du Congrès

- Politique étrangère
- En juillet 2004, le Congrès américain votait par 422 voix contre zéro une résolution qualifiant la crise du Darfour de « génocide ».

Voir aussi

- Politique des États-Unis
- Bibliothèque du Congrès

Liens externes

- [http://www.uscongress.com/ Site officiel du Congrès des États-Unis]
- [http://thomas.loc.gov/ Site de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis (Library of Congress)] Catégorie:Washington, DC Catégorie:Parlement ja:アメリカ合衆国連邦議会

États-Unis d'Amérique

Les États-Unis, les États-Unis d'Amérique en forme longue, sont une fédération constituée de cinquante États (représentés par les cinquante étoiles du drapeau), située en Amérique du Nord et dans l'océan Pacifique. Quarante-huit de ces cinquante États sont situés au sud du Canada et au nord du Mexique. L'Alaska est situé à l'ouest du Canada. Hawaii est dans l'océan Pacifique, à 3 900 km au sud-ouest de la Californie. Washington, DC (ou District of Columbia) est la capitale fédérale du pays, avec un statut spécial (ce n'est pas un État et n'est pas non plus membre d'un État fédéré). D'autres territoires ont des statuts spécifiques, notamment des États (anciennes colonies) qui ne sont pas membre de jure de la fédération, mais qui sont en pratique intégrés : les Samoa américaines, Guam, les îles Mariannes du Nord, Porto Rico et les îles Vierges américaines. Les États-Unis sont membres de l'OTAN, de l'ALENA, du G8 et membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies.
Dénomination
La désignation en forme courte de ce pays est États-Unis tandis que la désignation en forme longue est États-Unis d'Amérique. À l'exception notable de l'ONU et du titre de cet article, la forme courte États-Unis est utilisée pour désigner le pays par l'ISO, l'[http://publications.eu.int/code/fr/fr-5000500.htm UE], l'[http://www.ign.fr/telechargement/education/donnees/pcm.pdf IGN], la [http://www.eda.admin.ch/eda/f/home/foreign/stanam.ContentPar.0002.UpFile.tmp/lt_150813_statenames_f.pdf diplomatie suisse], l'[http://www.insee.fr/fr/nom_def_met/nomenclatures/cog/dbf/2005/txt/pays2005.txt INSEE], etc.
Histoire
Article détaillé : Histoire des États-Unis Le territoire actuel des États-Unis fut d'abord occupé par les Indiens d'Amérique qui étaient divisés en tribus et qui parlaient plusieurs centaines de langues différentes. Ils ont laissé peu de traces de leur présence, surtout pour les peuples nomades. Aux et s, les premiers contacts avec les Européens, principalement Espagnols au sud et Anglais à l'est constituèrent un choc des cultures et la plupart des Indiens sont morts à cause des épidémies importées par les Blancs. Anglais Le premier établissement anglais fut établi en 1607 à Jamestown, Virginie, et les 13 colonies proclamèrent leur indépendance le 4 juillet 1776 face à la Grande-Bretagne (Déclaration d'Indépendance). Ils adoptèrent la constitution des États-Unis d'Amérique en 1787, la première du monde. Ces deux textes sont fondateurs de l'identité américaine. La question de l'esclavage déclencha la guerre de Sécession en 1861. Mais cela n'empêcha pas les États-Unis de grandir grâce à l'immigration et l'industrialisation tout au long du ainsi que d'entreprendre la conquête de l'Ouest. Au , les États-Unis sont devenus la première puissance mondiale économique et politique (surtout après la Seconde Guerre mondiale), malgré des échecs comme la guerre du Vietnam qui traumatisa la société américaine. Depuis l'explosion de l'URSS et la fin de la guerre froide, les États-Unis sont la seule grande puissance, une puissance contestée par les islamistes, par la croissance chinoise et par les autres pôles de la Triade (Union européenne et Japon). Voir aussi : Histoire des relations franco-américaines
Politique
Histoire des relations franco-américaines Article détaillé : Politique des États-Unis Le pays est constitué de cinquante États fédérés qui disposent d'une pleine souveraineté dans plusieurs domaines : il s'agit d'une fédération. Les États-Unis sont une république fédérale et parlementaire bicamériste. Les trois pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) sont séparés. Le président et le vice-président sont élus ensemble pour quatre ans, au suffrage universel indirect. Chaque État est représenté par son collège de grands électeurs dont le nombre est approximativement proportionnel au nombre d'habitants de l'État en question. Depuis 1948, le président ne peut exercer que deux mandats. Le paysage politique est largement dominé par deux partis : le parti républicain et le parti démocrate. parti démocrate George W. Bush est président des États-Unis depuis 2001. La Cour suprême est la plus haute instance du système judiciaire fédéral. Voir aussi : : : : : :
États
Article détaillé : États des États-Unis Voir aussi : Ordre d'entrée dans l'Union
Géographie
Ordre d'entrée dans l'Union Article détaillé : Géographie des États-Unis
- Quelques repères :
- Ville la plus peuplée : New York
- Sommet le plus haut : Mont McKinley
- Point le plus bas : Vallée de la Mort
- Principal fleuve : le Missouri-Mississippi qui coule sur plus de 6 000 Km.
- Superficie : 9 631 417 km²

- Littoral : 19 924 km

- Altitudes extrêmes : - 86 m > + 6 194 m

Relief
Mississippi, États-Unis]] Le relief des États-Unis a une organisation méridienne. D'est en ouest, on rencontre :
- une plaine côtière le long de l'océan Atlantique
- la chaîne des Appalaches, peu élevée
- une vaste dépression (Grands Lacs, plaine du Mississippi, Grandes Plaines)
- les montagnes Rocheuses
- le Grand Bassin
- la Sierra Nevada et la Chaîne des Cascades
- des vallées étroites (vallée centrale de Californie)
- les Coast Ranges, une chaîne côtière le long de l'océan Pacifique Il faut y ajouter deux territoires importants :
- Hawaii, archipel volcanique
- l'Alaska, appendice montagneux et volcanique du continent nord-américain
Climats
Tous les climats sont représentés aux États-Unis, du plus froid (Alaska) au plus chaud (Vallée de la Mort), du plus humide (Nord-Ouest) au plus sec (déserts du Sud-Ouest). Voir l'article détaillé
Fleuves
Vallée de la Mort
- Rio Grande : 3 060 km
- Arkansas : 2 348 km
- Colorado : 2 317 km
- Ohio : 2 102 km
- Snake River
- Columbia
- Mississippi
Lacs
Mississippi Les Grands Lacs représentent environ 250 000 km² : du plus grand au plus petit :
- Lac Supérieur
- Lac Michigan
- Lac Huron
- Lac Érié
- Lac Ontario Les autres lacs importants sont :
- Grand Lac Salé
- Lac Mead
- Lac Powell
- Utah Lake
- Lac Tahoe
Frontières terrestres
12 034 km de frontières :
- 8 893 km avec le Canada (dont 2 477 km avec l'Alaska)
- 3 326 km avec le Mexique
- 29 km avec Cuba (base navale de Guantanamo)
Géographie humaine
Guantanamo Les Américains se concentrent sur les littoraux, y compris ceux des Grands Lacs. À l'ouest du 100 méridien et en Alaska, les densités sont très faibles, sauf en quelques villes isolées. La Californie est l'État le plus peuplé. Plus des trois quarts de la population est urbaine. Les régions les plus dynamiques sont la Sun Belt. La reconversion du Nord-Est du pays lui permet de tenir un rôle important. Voir aussi : ~ ~ ~ Politique environnementale des États-Unis d'Amérique
Économie
Politique environnementale des États-Unis d'Amérique Article détaillé : Économie des États-Unis Les États-Unis possèdent la plus puissante économie du monde, avec un PNB qui s'élève à 11 649 milliards de dollars (2004). Dans cette économie de marché, les secteurs les plus dynamiques sont l'électronique, l'aérospatiale, les biotechnologies et les industries de l'armement, même si l'avance s'est réduite depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Le principal atout du pays reste malgré tout le secteur tertiaire (services bancaires, production cinématographique, tourisme ...). Le taux de chômage est relativement faible. Les États-Unis souffrent d'un fort déficit commercial. La bourse de New York est l'une des premières du monde. Plusieurs atouts expliquent la puissance de l'économie américaine : le territoire américain est immense, bien doté en ressources minières (deuxième producteur mondial de charbon, pétrole, gaz naturel, or, cuivre ...) et agricoles. Il est situé entre les deux grands océans de la planète, l'océan atlantique et l'océan pacifique. Il est également bien maîtrisé par un réseau de transport varié (Grands Lacs, voies ferrées, ports, aéroports). La population est cosmopolite et mobile. Le niveau moyen de vie est fort, même si les inégalités sociales sont importantes. Le dollar et la langue anglaise ont un rayonnement international. L'état fédéral investit une part relativement importante du PIB dans la recherche et n'hésite pas à se montrer protectionniste. Les multinationales américaines sont présentes sur tous les continents et participent à la puissance économique du pays. Les États-Unis sont au cœur de l'ALENA, une organisation régionale qui prône la libre circulation des marchandises et des capitaux. Quelques chiffres récents :
- taux de chômage en mars 2005 : 5,2 % de la population active
- taux de croissance du PNB en 2003 : 3,2 %
- L'économie américaine a créé 2,2 millions d'emplois nouveaux en 2003
- Voir aussi : Accord de libre-échange nord-américain; Économie américaine, 2002.
- Consultez les paragraphes sur l'économie des états et des grandes villes.
Démographie
Article détaillé : Démographie des États-Unis Démographie des États-Unis Population : 295 267 686 habitants (janvier 2005). 0-14 ans : 20,8 % (hommes : 31 122 974 ; femmes : 29 713 748) ; 15-64 ans : 66,9 % (hommes : 97 756 380 ; femmes : 98 183 309) ; + 65 ans : 12,4 % (hommes : 15 078 204 ; femmes : 21 172 956)
Densité : 30,25 hab./km²
Espérance de vie des hommes : 74,8 ans (en 2005)
Espérance de vie des femmes : 80,1 ans (en 2005)
Taux de croissance de la population : 0,92 % (en 2004)
Taux de natalité : 14,13/1000 (en 2004)
Taux de mortalité : 8,34/1000 (en 2004)
Taux de mortalité infantile : 6,63/1000 (en 2004)
Taux de fécondité : 2,7 enfants/femme (en 2004)
Taux de migration : 3,41/1000 (en 2004)
Âge médian : 35,6 ans (2001) Plus de trois millions de Mexicains vivraient de manière illégale aux États-Unis. La démographie des États-Unis d'Amérique diffère des autres pays industrialisés et développés :
- Les États-Unis sont le premier pays d'immigration du monde : en 1991, ils ont accueillis plus d'1,8 million d'immigrants.
- La natalité y est plus forte et dynamique que dans les autres pays riches.
- Les États-Unis sont au troisième rang des pays les plus peuplés, derrière la Chine et l'Inde.
- Il existe une quarantaine d'agglomérations de plus d'un million d'habitants. Voir aussi : les lieux les plus riches aux États-Unis (classement des États et Comtés selon leur richesse) ~ Société américaine
Culture
Société américaine
- Voir l'article détaillé On distingue deux types de culture aux États-Unis : la culture élitiste et la culture populaire. La première est peu connue, la seconde rayonne dans le monde entier grâce au cinéma, à la musique, à Internet. La culture américaine a une base anglo-saxonne, qui s'explique par les origines historiques du pays. L'anglais est la langue la plus parlée. Cependant, les apports d'autres cultures contribuent à faire des États-Unis un creuset culturel :
- l'héritage indien se lit dans certains mots et toponymes.
- l'influence hispanique est forte en Californie, au Nouveau-Mexique et dans le Texas ainsi que dans plusieurs grandes villes ailleurs (New York, Miami en Floride, Hartford dans le Connecticut).
- l'influence française est forte en Louisiane.
- les immigrants européens et juifs ont également marqué la culture du pays. Articles détaillés : ~ ~ ~ ~ ~
Un pays où la religion compte

- Une enquête publiée en décembre 2004 dans le Wall Street Journal Europe affirme que 75 % des Américains se déclarent croyants aux États-Unis, pour 43 % de pratiquants.
- La liberté religieuse est garantie par la constitution. Article détaillé : Religions aux États-Unis

Américains illustres

Scientifiques

- Voir l'article détaillé Scientifiques américains, par ordre alphabétique
- Voir aussi Mathématiciens américains, par époque

Peintres

- Voir l'article Peintres américains, par ordre alphabétique

Photographes

- Jacob Riis 1849-1914
- Alfred Stieglitz 1864-1946
- Ansel Adams 1902-1984
- Diane Arbus 1923-1971 À compléter

Historiens

- Robert Caro
- Robert Paxton À compléter

Personalités politiques

- John Ashcroft, Attorney General, 2002-2005 ;
- Colin Powell, Secrétaire d’État, 2002-2004 ;
- Condoleezza Rice, Secrétaire d’État, 2005- ;
- Madeleine Albright, Secrétaire d’État, 1997-2001. Voir aussi : Président des États-Unis
- Alexander Hamilton, penseur politique, homme politique
- George Washington, premier président des États-Unis

Musiciens

- Voir aussi Chanteurs américains, par ordre alphabétique / Chanteuses américaines, par ordre alphabétique

Cinéastes

- Voir l'article détaillé Réalisateurs américains, par époques

Autres

- Allan Pinkerton
- Paul Revere Révolutionnaire important lors de l'indépendance américaine
- Benjamin Franklin intellectuel important et homme politique lors de l'indépendance américaine
- Harriet Tubman, aida des centaines d'esclaves à s'échapper au Nord avant la Guerre de Sécession
- Stan Lee scénariste de "comics", un genre de bande dessinée important aux États-Unis |+ Fêtes et jours fériés ! Date !! Nom français !! Nom local !! Remarques |- | | Jour de l'an || New Year's Day || |----- | Troisième lundi de janvier || Jour de Martin Luther King | Martin Luther King Day | Naissance de Martin Luther King, militant pour les droits civiques |- | 12 février || Anniversaire de Lincoln | Lincoln's Birthday | Naissance de Abraham Lincoln, le 16 président des États-Unis. |----- | Troisième lundi de février || Jour des présidents | Presidents' Day | Naissance de George Washington, le premier président des États-Unis. |- | Lundi final de mai || Jour du Souvenir | Memorial Day || |----- | 4 juillet || Jour de l'indépendance | Independance Day | Commémoration de la déclaration d'indépendance de 1776 |- | Premier lundi de septembre || Fête du Travail | Labor Day || |----- | Deuxième lundi d'octobre || Jour de Christophe Colomb | Columbus Day || |- | 11 novembre || Jour des anciens combattants | Veteran's Day | Commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale |----- | Quatrième jeudi de novembre || Action de grâces | Thanksgiving || |- | 25 décembre || Noël || Christmas Day | Naissance présumée de Jésus |{{{{{{{{{{{{

Pouvoir législatif

Le pouvoir législatif est l'un des trois pouvoirs constituant une démocratie avec :
- le pouvoir exécutif
- le pouvoir judiciaire C'est le pouvoir législatif qui rédige et vote les lois. Il est constitué d'un parlement.

Voir aussi

- Parlement européen
- Assemblée nationale
- Assemblée nationale française
- Sénat français
- Congrès des États-Unis d'Amérique

Sénat des États-Unis d'Amérique

Le Sénat des États-Unis d'Amérique est l'un des deux organes du pouvoir législatif des États-Unis. Il représente les États au sein de l'Union. Son siège se trouve dans l'aile nord du Capitole des États-Unis.

Histoire

Le Sénat des États-Unis est avec la chambre des représentants l'héritier du Congrès continental.

Rôle

Le rôle du Sénat des États-Unis est principalement de voter les lois fédérales. Mais un certain nombre de ses fonctions font également de lui un contrôleur et un conseiller de l'action du gouvernement. C'est ainsi qu'il :
- donne son accord à la nomination des Secrétaires (ministres) nommés par le président.
- donne son accord à la nomination des juges à la Cour Suprême des États-Unis d'Amérique
- donne son accord à la nomination des ambassadeurs et des hauts fonctionnaires fédéraux
- autorise à la majorité des deux tiers (ce qui représente 67 sénateurs sur 100) la ratification des Traités par le Président des États-Unis d'Amérique
- vote l'impeachment à la majorité des deux tiers sur mise en accusation de la chambre des représentants (house of representatives)

Composition

Article Principal : Liste des sénateurs des États-Unis d'Amérique Il est composé de 100 sénateurs, il y a deux sénateurs par État et cela, quelle que soit leur population. Le président du Sénat des États-Unis est généralement le Vice-président des États-Unis d'Amérique, mais il n'a pas le droit de vote, sauf pour départager un vote.

Élection

Les sénateurs sont élus pour six ans, au suffrage universel direct, au scrutin majoritaire uninominal à un tour. Le renouvellement du Sénat des États-Unis se fait par tiers tous les deux ans. Les élections se déroulent en même temps que celles pour la Chambre des Représentants. Seule la Louisiane pratique le scrutin majoritaire à deux tours. Pour être éligible, le candidat doit être âgé de 30 ans au moins et être de nationalité étasunienne depuis 9 ans au moins.

Lien interne

- Congrès des États-Unis d'Amérique
- Politique des États-Unis d'Amérique
- Chambre des Représentants des États-Unis d'Amérique

Lien externe

- [http://www.senate.gov/ Site officiel du Sénat des États-Unis] Catégorie:Washington, DC ja:アメリカ合衆国上院 simple:United States Senate

Congrès continental

Catégorie:Histoire des États-Unis Le Congrès continental est le nom donné à l'assemblée législative commune aux treize colonies britanniques en Amérique du Nord qui sont à l'origine des États-Unis d'Amérique. Cette assemblée a tenu deux sessions entre 1774 et 1789.

Suffrage universel

Le suffrage universel est le principe d'expression de la volonté populaire. Le corps électoral est constitué de tous les citoyens en âge de voter à condition qu'ils ne soient pas privés de leurs droits civiques.

Histoire

Le suffrage universel réel est une abstraction puisqu'il existe toujours, aujourd'hui, deux conditions à la participation au vote, à savoir un âge minimal ou celui de la nationalité. On peut dire que le suffrage universel ne sera jamais réalisable, mais les sociétés ont beaucoup évolué.

Sous l'Antiquité

Démocratie, du grec ancien dèmokratia ; demos peuple et kratos pouvoir. Le suffrage est restreint lorsque le droit de vote est réservé aux individus qui remplissent certaines conditions. Sous l'Antiquité, la démocratie athénienne était réservée aux seuls citoyens grecs. Pour être citoyen grec, il fallait être né de parents athéniens, avoir plus de 18 ans, être de sexe masculin et un homme libre (avoir la personnalité juridique : ne pas être esclave). Ces conditions ont pour effet qu'il n'y avait que peu de citoyens vis-à-vis de la population totale (on peut estimer qu'ils étaient 40000 pour 250000 habitants). Les femmes, les esclaves et les métèques n'ont pas le droit de vote .

L'influence du siècle des Lumières

Depuis le moyen âge, la monarchie absolue française est dite de droit divin. La personne du roi est donc sacrée. Au XVIII siècle, cette conception est remise en cause par les philosophes des lumières qui contestent explicitement l'absolutisme. Ces nouvelles idées se diffusent dans l'opinion publique naissante. C'est une des causes de la Révolution Française. Parmi les grands philosophes des lumières Montesquieu, a critiqué la monarchie absolue et élaboré la théorie de la séparation des pouvoirs, et Rousseau, a critiqué la société d'ordre au nom de l'égaliténaturelle:

La restriction

Restriction fondée sur :
- la fortune C'est le suffrage censitaire en vertu duquel le droit de vote est conditionné à l'acquittement d'un impôt (le cens). La France a connu le régime de suffrage censitaire jusqu'en 1848 ; la monarchie constitutionnelle entre 1815 et 1848 était une monarchie censitaire. De 1814 à 1830, sont électeurs ceux qui paient un cens supérieur a 300fr, et éligible ceux qui paient un cens supérieur à 1000fr et qui ont plus de 40 ans. En 1847, sont électeurs ceux qui paient un cens supérieur a 100fr.
- le sexe L'Etat fédéré des États-Unis, le Wyoming, est le premier à avoir reconnu le droit de vote des femmes en 1869. En 1918, en Grande-Bretagne, les hommes devaient avoir 21 ans et les femmes 31. Les militaires ne pouvaient pas voter jusqu'en 1946 (on craignait l'influence de leurs supérieurs sur eux). Au Portugal, 1931, le droit de vote est accordé aux femmes diplômées de l'enseignement supérieur, les hommes eux, doivent uniquement savoir lire et écrire. (En France, depuis 1920, une femme mariée peut adhérer à un syndicat sans demander l'autorisation à son mari !)... En France, l'adoption du suffrage universel masculin date de 1848 et du suffrage universel féminin de 1944, ainsi, pendant près d'un siècle, le suffrage universel n'avait d'universel que le nom puisqu'il n'impliquait que les hommes, excluant donc plus de la moitié de la population en âge de voter.
- la capacité Le droit de vote n'était accordé qu'en reconnaissance d'un certain niveau d'instruction, vérifié par l'exigence de diplômes appropriés ou par un examen de connaissances (procédure qui fut notamment utilisée aux Etats-Unis pour limiter le vote des noirs dans certains pays).

Une évolution des sociétés

une démocratisation lente

La démocratisation vers un suffrage universel s'est faite lentement et progressivement au cours du 19e et du 20e siècle. Il s'agit du principe d'expression de la volonté populaire. Le corps électoral est constitué de tous les citoyens en âge de voter à condition qu'ils ne soient pas privés de leurs droits civiques. Cette condition rejoint les limitations à l'universalité.

les limitations à l'universalité

- la nationalité les étrangers ne peuvent pas voter (bien que ce point soit sujet à débat actuellement).
- l'âge il faut avoir atteint la majorité électorale (civile et politique). L'âge requis a été abaissé à 18 ans depuis 1974 (21 auparavant).
- l'aptitude morale les condamnés n'ont pas le droit de vote, ne pas jouir de ses droits signifie être indigne de la qualité d'électeur ; jugés « moralement indignes ».
- majeurs en tutelle du fait qu'ils ne jouissent pas de leurs facultés mentales, ces citoyens sont incapables de discernement politique (excepté s'il y a l'autorisation du chef de tutelle).
- l'inscription sur les listes électorales condition pratique : la loi du 10 novembre 1997 l'a rendue obligatoire (inscription d'office des personnes de nationalité française lorsqu'elles atteignent l'âge de 18 ans). Par ailleurs, un électeur ne peut être inscrit que sur une seule liste électorale, dans la commune où se trouve son domicile réel.

Suffrage universel direct et indirect

Le suffrage universel est qualifié de direct lorsque le corps électoral désigne directement son ou ses représentants. En France par exemple, le Président de la République (depuis 1962) et les députés sont désignés au suffrage universel direct. Le suffrage universel est qualifié d'indirect lorsque le corps électoral désigne un collège restreint de personnes élues (généralement qualifiées de grands électeurs), qui à son tour désigne le ou les représentants. Par exemple, en France, les membres du Sénat sont désignés de la sorte et le Président aux États-Unis. Le but de cette forme de suffrage est de diluer les mouvements d'opinion.

Les limitations de l'universalité

Le suffrage universel se définit généralement par opposition à d'autres types de suffrages restreints qui limitent le droit de vote à une partie de la population en raison de leur fortune (suffrage censitaire), ou encore en raison d'autres caractéristiques (suffrage capacitaire), qui peuvent être le sexe, l'âge, la nationalité, la liberté (exclusion des prisonniers) ou encore le niveau d'éducation.

Extensions du suffrage universel

En général, le système électoral est passé de l'absence de vote à un vote masculin censitaire qui s'est progressivement élargi en diminuant le montant du niveau d'imposition, puis en supprimant cette condition, et ensuite en étendant le droit de vote aux femmes, puis à certaines minorités ethniques (raciales ou religieuses surtout) qui en étaient restées exclues: Asiatiques, Doukhobors et Amérindiens au Canada, Aborigènes en Australie, "indigènes" dans les colonies françaises et belges... Jusqu'au Voting Rights Act de 1965, le droit de vote dans certains États du Sud des États-Unis était conditionné par la capacité d'expliquer la Constitution. Ce procédé permettait d'exclure du corps électoral les descendants d'esclaves noirs, les "Blancs", même illettrés, jouissant du droit de vote par filiation. L'abaissement de l'âge de vote et d'éligibilité a également élargi le nombre d'électeurs, ainsi que, à des degrés divers, la suppression des clauses de nationalité d'origine, ou de nationalité tout court (voir: droit de vote des étrangers). Ce combat-là est toujours vivant, de même que, en particulier aux États-Unis et en Australie, celui pour la restitution de leurs droits civiques aux personnes condamnées (13% des hommes noirs aux États-Unis), qu'elles soient en prison ou non. Dans d'autres pays, comme le Canada et la Belgique, les prisonniers ont par contre déjà le droit de vote.

Le suffrage universel dans le contexte colonial

La France républicaine a pu s'accommoder sous la Troisième République de l'exclusion politique des "indigènes" de son empire colonial, qui n'ont pu accéder à la citoyenneté théoriquement pleine et entière que le 7 mai 1946, suite au vote d'une proposition de loi du député sénégalais Lamine Guèye, devenue Loi Lamine Guèye. La Constitution française du 27 octobre 1946 (Quatrième République) a confirmé cette version française de l'édit de Caracalla. Toutefois, ce n'est que dix ans plus tard, le 23 juin 1956, que la loi-cadre du ministre Gaston Deferre concrétisa cette citoyenneté égale entre "indigènes" et "Européens" en supprimant le système du "double collège" et en élargissant le corps électoral à tous les habitants de nationalité française, sans limitation capacitaire. La Belgique n'a accordé le droit de vote à ses sujets coloniaux du Congo qu'à partir de décembre 1957 dans le cadre d'élections de conseils d'arrondissements dans certaines villes, avec des communes "européennes" et des communes "africaines", puis d'élections provinciales. Le Royaume-Uni a d'abord mis en place dans ses colonies des assemblées élues uniquement pour les colons, et a ensuite introduit progressivement des représentants, d'abord nommés puis élus, des indigènes et des résidents non-européens (Indiens du Kenya par exemple). C'est également le modèle suivi par les Pays-Bas dans les Indes néerlandaises.

Liens externes

- [http://users.skynet.be/suffrage-universel/fr/frvo.htm Le droit de vote des colonisés et des étrangers en France]
- [http://users.skynet.be/suffrage-universel/zrdeco.htm Pierre-Yves Lambert, "L'exercice de la citoyenneté dans un contexte colonial: le cas des deux Congo jusqu'en 1957", in: Cahiers Marxistes (Bruxelles), janvier-février 1998, n°208, p. 51-62]
- [http://www.chez.com/asklepios/XIX/borda.htm Mémoire sur les élections au scrutin, par Mr. de Borda, 1784] Catégorie:Histoire du droit Catégorie:Droit constitutionnel Catégorie:Élection ja:普通選挙

Washington DC

Washington, DC (District of Columbia, District de Colombie) est la capitale fédérale des États-Unis d'Amérique. On y trouve la Maison Blanche, qui est la résidence officielle du Président, le Capitole, qui est le siège du Congrès (deux chambres, celle des Représentants et le Sénat) ainsi que le siège de la Cour Suprême et d'autres organismes fédéraux, comme la Réserve Fédérale américaine (la FED). La bibliothèque nationale des États-Unis s'y trouve : c'est la bibliothèque du Congrès. On y trouve également une quantité de grands musées, notamment le long du National Mall.

Géographie et population

Bien qu'une très grande quantité de fonctionnaires, d'avocats et d'autres professionnels hautement qualifiés travaillent à Washington, la plupart n'y habitent pas, préférant notamment les quartiers résidentiels du nord-est de la Virginie voisine. La ville de Washington a en majorité une population noire, pauvre et peu qualifiée, occupant des emplois subalternes, et souffre de la délinquance. Le Pentagone, qui est le quartier général de l'armée américaine, est situé juste de l'autre côté du Potomac à Arlington en Virginie). Arlington en Virginie

Histoire

Créée officiellement par la Constitution des États-Unis (1787), la capitale fédérale américaine nait de rien au tout début du . Sa planification est l'œuvre de Pierre Charles L'Enfant, un ingénieur militaire, fils d'un peintre de la cour de France qui propose ses services à George Washington, dont il a fait la connaissance durant la guerre d'Indépendance alors qu'il s'était engagé en 1777, à l'âge de 23 ans, aux côtés des insurgés américains. Sa croissance est très modeste au cours des premières décennies. C'est la Guerre de Sécession (1861-1865) qui donne à la ville sa légitimité de capitale fédérale. Lorsque la guerre s'achève, Washington a gagné des habitants, mais aussi une place à part dans le cœur des Américains. Elle est le symbole de l'unité retrouvée. La croissance de la ville se poursuit alors, aidée par les deux conflits mondiaux qui renforcent sa puissance nationale et internationale, et lui apportent davantage d'habitants. La population, qui atteint un sommet historique (pratiquement 900 000 habitants) pendant la Seconde Guerre mondiale, perd ensuite des habitants au profit de la banlieue. En 1957, la majorité de la population est noire. Aujourd'hui, la proportion d'habitants noirs est stabilisée autour de 65%.

Politique

1957 1957 Washington, DC ne fait partie d'aucun des États fédérés américains (son territoire originel a été pris aux États de Virginie et du Maryland). Administrativement, il dépend directement de l'État fédéral américain, et le Congrès fédéral y définit la loi. Cependant, une certaine autogestion locale a été graduellement permise. Cas unique pour une capitale fédérale moderne, les habitants de Washington DC n'ont pas de représentation dotée de droit de vote auprès du pouvoir législatif national (le Congrès des États-Unis) : ils élisent un représentant n'ayant qu'un rôle d'observateur et n'élisent personne au Sénat. Depuis 1961, ils ont cependant le droit de vote aux élections présidentielles, grâce au XXIII amendement : le district envoie 3 grands électeurs. C'est pourquoi se développe aujourd'hui un mouvement souhaitant le remplacement du District of Columbia par un État à part entière, le cinquante-et-unième des États-Unis d'Amérique, communément appelé New Columbia. Bien qu'il ne soit pas représenté au vote du budget fédéral, le district paye les impôts fédéraux, une situation résumée avec amertume et humour par la formule Taxation without representation ("des impôts sans représentation électorale") des plaques d'immatriculation du district, faisant un parallèle entre la situation actuelle du district et la situation qui perdurait avant la Révolution américaine. Il faut aussi noter que le district est le principal bastion démocrate du pays, puisque ce parti y rafle généralement 80% des voix, contre un peu plus de 10% au parti républicain. Ce résultat est peu surprenant au vu de la composition démographique de la ville. Le District est divisé politiquement en 8 yards et 37 Advisory Neighborhood Commission.

Économie

Longtemps dépendante à près de 50% des activités gouvernementales pour son économie, la ville de Washington est désormais une ville dynamique, notamment dans le secteur de l'armement (Northrop Grunmann...) et de l'informatique. De plus en plus d'entreprises s'installent dans la capitale américaine afin d'être proches des décideurs politiques auprès desquels ils peuvent faire du lobbying.

Bâtiments officiels et mémorials

- Le Mall est une grande zone au centre de la ville où se trouvent les principaux monuments dédiés aux personnalités de l'histoire américaine.
- La Maison-Blanche
- Le Capitole
- Le Washington Monument
- Le Jefferson Memorial
- Le Lincoln Memorial
- Le Franklin Delano Roosevelt Memorial
- Le, National World War II Memorial,
- Le Mémorial de la guerre de Corée
- Le Vietnam Veterans Memorial
- Le Albert Einstein Memorial
- La Smithsonian Institution
- La Washington National Cathedral.

Culture

Télévision

Washington National Cathedral Séries et feuilletons télévisés ayant pour cadre Washington :
- À la Maison Blanche (The West Wing)
- Capitol
- Max la Menace (Get Smart)
- Murphy Brown
- Washington Police (The District)
- Aux frontières du réel (The X-Files)

Bibliothèque du Congrès

C'est la plus grande bibliothèque du monde, avec 29 millions de livres, soit trois fois les réserves de la Bibliothèque nationale de France.

Science

- Institut Carnegie

Archives nationales

Institut Carnegie

Musées de Washington D.C.

La ville de Washington est riche de nombreux musées, dont la plupart, situés sur le Mall, appartiennent à la Smithonian Institution. Mall
- La Smithsonian Institution : Elle regroupe 18 musées dont deux à New York et 140 millions d’œuvres spécimen :
- Freer Gallery of Art
- La Corcoran Gallery
- La National Gallery of Art : fondée en 1937, elle recueille alors la collection du financier Andrew W. Mellon et s’accroît grâce à des legs. Les collections de peintures, dessins, sculptures, arts décoratifs couvrent une large période du Moyen Âge au . Elles sont riches de plus de 108 000 œuvres. On y trouve notamment :
- Giotto, Madone à l’Enfant, 1320-1330
- Van Eyck Jan, L’annonciation, 1435
- Donatello, David de Casa Martelli, 1432-1434, statue
- six peintures de Botticelli
- cinq tableaux de Raphaël
- Léonard de Vinci, Ginevra dei Benci, 1474-1476, portrait, acheté 30 millions de francs en 1967. 1967
- Léonard de Vinci, Madone à l’Enfant avec une grenade, 1472-1476
- quatre tableaux de Vermeer
- une des plus belles collections de Rembrandt du monde (plus de 12 toiles du maître hollandais)
- l’impressionnisme est très bien représenté par :
- 43 peintures d'Auguste Renoir
- 25 peintures de Claude Monet
- 19 peintures de Degas
- 14 peintures de Manet
- 9 peintures de Courbet Courbet
- la fin du XIX et le XX siècle :
- 40 sculptures et 10 dessins de Rodin
- 22 peintures de Cézanne
- 20 peintures et 14 dessins de Matisse
- 16 peintures et 15 dessins de Picasso
- 13 peintures de Gauguin
- 8 peintures de Van Gogh Van Gogh]]
- La Collection Phillips (art moderne, 180 289 visiteurs en 2001)
- Musée National de l'Air et de l'Espace. C'est le musée le plus visité des États-Unis. Ouvert au milieu des années 1950, il a accueilli 14,5 millions de visiteurs en 2001. On y trouve notamment le Spirit of Saint Louis (avion de Charles Lindbergh), et l'appareil sur lequel les frères Wright ont effectué le premier vol en 1903. 1903
- National Museum of African Art
- National Museum of Natural History (Musée national d'histoire naturelle).

Kennedy Center

Depuis les années 1960, la ville compte par ailleurs une salle de spectacles, le Kennedy Center, qui abrite une compagnie résidente d'opéra, sous la direction de Placido Domingo.

Sport

- Washington Wizards (NBA)
- Washington RedSkin (NFL)
- Capitals de Washington (LNH)
- Washington Nationals (MLB), autrefois les Expos de Montréal

Personnages célèbres

À Washington, DC sont nés :
- Helen Hayes (1900 - 1993), actrice

Voir aussi

Liens externes

- [http://maps.google.com/maps?ll=38.885421,-77.027893&spn=0.113484,0.240704&t=k&hl=fr Washington, DC vue du ciel sur Google Maps]
- [http://www.acitytour.com/washingtondc/ Photos de Washington DC]
- [http://www.nga.gov/ le musée d'art de la ville, National Gallery of Art]
- [http://www.clio.fr/BIBLIOTHEQUE/Washington_capitale__la_puissance_et_la_gloire.asp L'histoire de la ville sur le site de Clio] Catégorie:Capitale de pays Catégorie:Ville des États-Unis
- Catégorie:Mégalopole Catégorie:Mégapole ja:ワシントンD.C. ko:워싱턴 D.C.

Génocide

Catégorie:Droit international Catégorie:Droit pénal
- Catégorie:Racisme Catégorie:Sciences humaines Catégorie:Sciences humaines Un génocide est l'extermination intentionnelle, systématique et programmée d'un groupe ethnique, linguistique, national, religieux ou racial. Il ne s'applique pas en revanche à une classe sociale. C'est un cas extrême de crime contre l'humanité.

Étymologie

Le terme génocide est un néologisme formé à partir du grec genos (naissance, genre, espèce) et du terme latin, caedere (tuer). Stricto sensu, la notion de race est dans l'espèce humaine une notion plutôt sociologique que génétique. Toutefois, fondée, ou non, elle a existé dans l'esprit des génocidaires. Leur crime est bien articulé autour de la notion d'une différenciation, d'une nature ou d'une autre, d'une population considérée par eux comme « indésirable » et de l'appartenance par la naissance à la population des personnes visées (à la différence des guerres idéologiques où les personnes n'étaient visées que comme vecteurs supposés de leurs idées).

Histoire

Le terme est apparu pour la première fois dans un document officiel en octobre 1945 : l'acte d'accusation du Tribunal militaire international de Nuremberg. Il a été créé par le juriste américain d'origine polonais Raphaël Lemkin en 1944, pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l'encontre des peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté internationale :
- celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
- celle de qualifier la destruction systématique du peuple juif par l'État hitlérien allemand. Les massacres de peuples entiers ont déjà eu lieu dans le passé, par exemple :
- le massacre de dix millions de Chinois par les Mongols au X^e siècle, qui représente la plus grande extermination d'êtres humains de toute l'histoire, en valeur relative.
- la Déportation des Acadiens par les Anglais sous les ordres du gouverneur Charles Lawrence en 1755. Dépossédées de leurs terres, des familles ont été déportées dans des colonies anglaises et utilisées comme esclaves.
- la Tasmanie, qui a été qualifiée de génocide le plus parfait de l'histoire.
- l'extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Anglais (Terre-Neuve est devenu depuis un état du Canada).
- le gouverneur Jeffrey Amherst a fait distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées de petite vérole (Variole).
- la disparition en quelques décennies des populations autochtones des États-Unis au passage des immigrants.
- les premiers camps de concentration ont été expérimentés au cours de la guerre des Boers en Afrique du Sud. Des centaines d'Afrikaanders, des noirs alliés à ces derniers, femmes et enfants mouraient comme des mouches. Un article de cette encyclopédie suggère d'ailleurs que dans l'histoire des hommes les massacres sont hélas bien plus souvent la règle que lexception (même si d'après l'historien Pierre Chaunu les guerres n'ont été à chaque siècle la cause que d'environ 2 % des décès de ce siècle). Un terme voisin, créé par Gracchus Babeuf, existait depuis la guerre de Vendée : le populicide.
Reconnaissance juridique
Le génocide a été juridiquement redéfini dans la « Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide », adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948 . Ce document définit un génocide comme un ensemble d'actes « commis dans l'intention de détruire, tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme tel ». La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir pour « prévenir ou arrêter des actes de génocide ». Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide. Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un critère quantitatif. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique cependant, les juristes étant des gens prudents, il apparait que le critère quantitatif est un élément déterminant pour confirmer la volonté d'extermination, « tout ou en partie ».
Les génocides internationalement reconnus
Cour pénale internationale Seuls quatre génocides ont été reconnus par des instances internationales dépendant de l'ONU, dont trois seulement au plan juridique :
- le génocide des Arméniens commis par l'Empire Ottoman. « La qualification de “génocide” du peuple arménien en 1915 a été reconnue dans une résolution de la sous-commission des Droits de l'Homme de l'ONU en août 1985 (et dans une résolution du Parlement européen le 18 juin 1987) » [http://www.senat.fr/leg/ppl99-206.html] ;
- le génocide des juifs et des tziganes commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace à Schirmeck). Ce génocide a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par la Grande-Bretagne, la France, l'URSS et les USA en 1945, en même temps que l'on créait l'ONU. On peut dire que le génocide des Juifs a servi de référence pour définir ce qu'est un crime de génocide.
- le génocide des Tutsi au Rwanda commis par les Hutu extrémistes du régime Habyarimana a été reconnu par l'ONU, dans le rapport de sa Commission des Droits de l'Homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda ([http://www.un.org/french/docs/sc/1994/94s955.htm Résolution 955], adoptée par le Conseil de sécurité le 8 novembre 1994. Cette résolution confirme la [http://www.un.org/french/docs/sc/1994/94s935.htm résolution 935] de la même année).
- Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), a qualifié, le 19 avril 2004, le massacre de 7 000 à 8 000 musulmans de Bosnie, commis par les Serbes en 1995 à Srebrenica, de génocide. Cela ne signifie pas pour autant que d'autres massacres de l'Histoire ne seront pas un jour qualifiés officiellement de génocide. Par ailleurs un problème de principe est soulevé en matière juridique : en principe, nulle loi ne doit avoir de portée rétroactive (car ce serait un précédent ouvrant la porte à des arbitraires futurs) : on ne saurait classifier un crime dans une catégorie qui au moment où il a été perpétré n'existait pas. Cela n'implique pas que ces crimes doivent rester impunis, mais c'est en principe dans le cadre existant à leur époque (donc homicide) qu'il conviendrait de juger ceux antérieurs à la création du terme. Sur le plan pratique, toutefois, cette distinction ne change en rien la gravité des actes elle-même, ni la sanction que les juges peuvent être amenés à prononcer. Il s'agit donc davantage d'un problème de terminologie que de droit à proprement parler.
Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté

- La Terreur et la guerre de Vendée en France dans les années 1790, qui ont conduit à la création du terme populicide ;
- La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l'humanité par la plupart des pays. En France, une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre l'humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l'état l'objet d'évaluations très variées (de 60 à 600 millions de victimes, selon certains historiens) et qui fait de la traite des noirs la plus importante déportation de l'histoire de l'humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l'ONU de la qualification génocidaire est demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord ». Par exemple, le [http://www.afrology.com/projets/encyclo.html Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et la Société savante des encyclopédistes africains] ; son caractère génocidaire est contestable car le but de la traite des noirs n'était pas, loin de là, l'extermination ;
- Massacres des Kurdes par le dictateur Saddam Hussein entre 1960 et 2003 ; là encore, le but n'était pas l'extermination, mais simplement de mater une révolte ;
- L'extermination des Hereros par les Allemands en 1904, reconnus en 2004 par un ministre allemand aux commémorations du centenaire de cet événement ;
- Massacre et déportation des Azéris au Haut-Karabagh, perpétré par le gouvernement Arménien. En 1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité de l'ONU. Une seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L'existence d'un génocide n'est donc pas envisagée ;
- Massacre du Darfour au Soudan :En juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l'unanimité une résolution qualifiant les massacres des populations noires du Darfour (Soudan) de génocide. En septembre 2004, le secrétaire d'État américain a repris ce mot. :Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité de l'ONU déclare : « “Le Gouvernement soudanais n’a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni de les désarmer”. La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d’une mission au Darfour. Le Conseil réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre des mesures, telles que celles contenues dans l’Article 41 de la Charte de l’ONU, à l’encontre notamment du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution, le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs. » [http://www.un.org/News/fr-press/docs/2005/CS8301.com.doc.htm] ;
- Première guerre du Congo et Deuxième guerre du Congo : 3 millions d'affamés et de massacrés depuis 1997.
- Grand bond en avant (1959-1962): 30 millions de personnes affamées par Mao
- Famine ukrainienne ou Holodomor : 7 millions d'Ukrainiens affamés par Joseph Staline.
- Massacres du Cambodge : Pol Pot massacre son peuple. 1,7 millions de Cambodgiens sont tués ;
- Génocide du Guatemala, où plus de 100 000 indiens mayas furent massacrés par l'armée nationale guatémaltèque.
- Génocide ethnique, culturel et religieux des Tibétains, perpétré par la République Populaire de Chine, à ce jour plus d'un million deux cent mille morts.
Les tribunaux compétents
Depuis la Seconde Guerre mondiale, plusieurs tribunaux furent créés afin de juger les génocides. Certains ont été créés de toutes pièces (comme le Tribunal de Nuremberg), alors que d'autres ont compétence pour tous les génocides pouvant être perpétrés dans le monde.
Les tribunaux « ad hoc »
C'est à la fin de la Seconde guerre mondiale, époque à laquelle le concept légal de génocide a été définit que des tribunaux ont commencé à juger les crimes de génocide et les autres crimes graves commis durant des conflits armés. Il a existé plusieurs tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocides :
- le Tribunal de Nuremberg, pour la Shoah
- le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), pour le génocide de Srebrenica
- le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), pour le génocide au Rwanda
Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle »
Les pouvoirs législatifs nationaux adaptent dans leurs législations propres les dispositions du droit international. Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle » ont eu lieu en Belgique, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda. En France ces dispositions concernant le génocide sont traitées dans l'article Génocide (droit français). Des lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d'autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées contre X (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l'étude au tribunal aux armées à Paris.
La Cour pénale internationale
Les génocides qui ont été commis durant le ont petit à petit poussé les gouvernements et surtout les organisations non gouvernementales à réfléchir sur la mise en place d'une structure judiciaire permanente chargée de juger de tels crimes. C'est ainsi qu'est née la Cour pénale internationale (CPI). L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux « ad hoc ». La CPI n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du 1er juillet 2002, date d'entrée en vigueur du statut de la CPI. Voir l'article détaillé : Cour pénale internationale

Voir aussi

Liens internes

Liens généralistes

- Génocide (droit français)
- Crime contre l'humanité
- Négationnisme

Liens sur les génocides

- Génocide arménien, perpétré par l'Empire Ottoman (1915)
- Shoah, perpétré par les Nazis (autour de 1943)
- Génocide des Tutsi et massacres de Hutu modérés, perpétrés au Rwanda par des extrémistes Hutu (1994)
- Génocide de Srébrenica, perpétré par des Serbes (1995)
- Amérindiens
- Tasmanie
- Hereros
- Crimes de la révolution cambodgienne, perpétré par les Khmers rouges (autour de 1975)
- Darfour

Autres

- Liste des massacres (y compris ceux n'étant pas qualifiés de génocide)

Bibliographie

- BRUNETEAU Bernard : Le siècle des génocides" Armand Colin, 2004
- DES FORGES Alisonn, Aucun témoin ne doit survivre. Le génocide au Rwanda, Human Rights Watch/FIDH, Karthala, 1999.
- SEHENE Benjamin, Le Piège Ethnique, Éditions Dagorno, Paris, 1999 ISBN 2910019543
- TERNON Yves : Les Arméniens, Histoire d'un génocide (Seuil, 1977, 1996)
- TERNON Yves : Du négationnisme. Mémoire et tabou (Desclée de Brouwer, 1998)
- TERNON Yves : L’État criminel (Seuil, 1995)
- TERNON Yves : L’innocence des victimes. Regard sur les génocides du XX siècle (Desclée de Brouwer, 2001)
- DIOP-MAES Louise-Marie : Afrique Noire, démographie, sol et histoire : une analyse pluridisciplinaire et critique (Présence Africaine, 1997)
- KI-ZERBO Joseph, UNESCO (Comité scientifique international pour la rédaction d'une histoire générale de l'Afrique) : Histoire générale de l'Afrique (Edicef / Hachette Livres, 1989)
- WEEMS Samuel A. : ARMENIA, Secrets of a Christian terrorist state
Liens externes

- [http://www.un.org/french/documents/index.html Centre de documentation de l'ONU]
- [http://www.memoire-juive.org/index.html Site Mémoire Juive et Education, destiné à des élèves de collège et de lycée]
- [http://cec.rwanda.free.fr/documents/CVN-1948.htm Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide] (adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU le 9 décembre 1948)
- [http://cec.rwanda.free.fr/documents/art6_cpi.htm L'article 6 du Statut de Rome de la Cour pénale internationale sur la définition du Crime de génocide]
- [http://aircrigeweb.free.fr/ Association Internationale de Recherches sur les Crimes contre l'Humanité et les Génocides]
- [http://web.amnesty.org/library/index/FRAIOR400042000 Le Génocide] pour la Cour pénale internationale ja:ジェノサイド simple:Genocide

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