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| Centre Hospitalier |
Centre hospitalierUn centre hospitalier est un lieu destiné à prendre en charge des pathologies et des traumatismes trop complexes pour pouvoir être traités à domicile ou dans le cabinet d'un médecin.
Par rapport au domicile et au cabinet du médecin, le centre hospitalier présente l'avantage d'avoir :
- une hygiène assurée par un personnel de nettoyage formé ;
- une surveillance 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 par du personnel médical et paramédical (infirmier ou infirmières, aides-soignant(e)s, sage-femmes...
- des compétences (médecins spécialistes) et du matériel (plateau technique) pour effectuer les examens et les soins, dont en général des blocs opératoires.
Par contre, la présence à proximité de nombreuses pathologies expose à un risque d'infection nosocomiale.
Certains centre hospitaliers ont un service des urgences, voire un service mobile d'urgence et de réanimation.
Statut des centres hospitaliers en France
En France, le système hospitalier se compose d'établissements de santé publics et privés.
- Les hôpitaux publics sont des établissements publics, rattachés à une collectivité territoriale (commune le plus souvent).
- Les hôpitaux privés à but lucratif sont des sociétés commerciales. Les médecins y exercent à titre libéral.
- Les hôpitaux privés à but non lucratif sont des associations loi 1901, des établissements gérés par des mutuelles et organismes de sécurité sociale ou des fondations.
Dans le cas d'établissements privés, on parle souvent de clinique.
Voir aussi :
- Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP)
- Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) [http://www.ap-hm.fr/]
- Hospices civils de Lyon
Centres hospitaliers par type
- Centre hospitalier universitaire (CHU)
- Centre hospitalier régional (CHR)
- Centre hospitalier (CH)
- Hôpital local (HL)
- Hôpital de jour
- Hôpital psychiatrique (HP)
Services des centres hospitaliers
Outre les services administratifs, on retrouve des services de spécialité selon les spécificités de centre, (médecine générale, radiologie, chirurgie, neurologie, pneumologie...) ; voir l'article Médecine pour la liste des spécialités possibles.
Par ailleurs, le centre hospitalier peut aussi avoir de services spécifiques :
- laboratoires d'analyse biologique
- établissement de transfusion sanguine
- salle de garde
- ...
Voir aussi
- Hôpital de campagne
Liens externes
- En Belgique (sur Wikinations.be) :
- Hospitalisation
- Infection nosocomiale
- en France
- [http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/construc_etabs/guide_reglem.pdf Guide de la réglementation et des recommandations relatives à la construction et au fonctionnement technique des établissements de santé] (fichier PDF, 35p, 275 kibi)
- [http://www.samu-de-france.com/default_zone/documents/rapport-2003-couanau.pdf Rapport parlementaire sur l'organisation de l'hôpital], René Couanau, 19 mars 2003
-
ja:病院
Médecin
Cet article traite du statut de médecin en France.
Un médecin est un professionnel de santé, titulaire d’un diplôme de docteur en médecine. Il peut exercer à l’hôpital et/ou avoir une activité libérale ou travailler ailleurs (entreprise, industrie pharmaceutique, administration, médias...).
Les études de médecine
Les études de médecine font l’objet d’un article indépendant où le sujet est développé.
Types d’exercice
Médecins hospitaliers
Plusieurs types de médecins peuvent travailler à l’hôpital (en dehors des internes) et ont des statuts différents. A noter : les internes (étudiants en 3ème cycle, apres la sixieme annee) ont le droit de prescrire et d'entreprendre des actes thérapeutiques ou diagnostiques (confer études de médecine).
Contrats à durée déterminée
- Les vacataires : ces médecins travaillent par vacations d’une demi-journée. La rémunération est faible et le statut précaire (fin de contrat sans indemnités). Les postes sont occupés soit en attente d’un poste plus stable, soit de manière à conserver une activité hospitalière tout en exerçant une activité libérale (médecin « en ville »).
- Les faisant fonction d’interne, ou FFI : médecins, le plus souvent diplômés étrangers, assument la fonction d’interne dans des services de CHU déficitaires, contre une rémunération faible, et la possibilité d’avoir un diplôme (attestation de formation spécialisée) décerné par la Faculté, qui n’autorise pas l’exercice de la spécialité en France.
- Les assistants : il s’agit d’un contrat à durée déterminée (quelques années) et constitue essentiellement un post-Internat où le médecin peut parfaire ses connaissances.
- Les chefs de clinique-assistants, ou CCA : il s’agit d’un contrat à durée déterminée (le plus souvent de deux à quatre ans) dans un service hospitalo-universitaire et suit l’Internat. Le médecin a une activité de soins mais également d’enseignement et/ou de recherche. Le premier contrat est de deux ans, renouvelables deux fois pour un an. On parle de clinicat.
- Les assistants hospitalo-universitaires, ou AHU : il s’agit de l’équivalent des chefs de clinique-assistants dans les spécialités non-cliniques, comme la Radiologie, l’Anatomie Pathologique, la Biologie médicale...
Contrats à durée indéterminée
- Les praticiens associés contractuels, ou PAC : il s’agit d’un contrat à durée indéterminée mais de statut hybride, destiné à disparaître. Le médecin doit dans un premier temps passer un concours national théorique et sur titres. Ce statut est essentiellement destiné à fournir un statut moins précaire aux médecins étrangers mais doit fusionner à terme avec celui de praticien hospitalier.
- Les praticiens hospitaliers, ou PH, sont recrutés par un concours national. Il s’agit d’un contrat à durée indéterminée. Ils constituent la charpente du corps médical dans les centres hospitaliers généraux.
- Les praticiens hospitalo-universitaires sont recrutés par un concours national sur titres et travaux. Ils sont à mi-temps soignants et à mi-temps enseignants et/ou chercheurs.
LES PHU ONT UN POSTE A DUREE DETERMINEE 8 ans post internat, soit CCUAH+PHU = 8 ans maximum
- Les professeurs d’Université - praticiens hospitaliers (PU-PH) et maîtres de conférences d’Université - praticiens hospitaliers (MCU-PH) sont les enseignants-chercheurs de la faculté de médecine. Ils assurent la triple mission des CHU, le soin, la recherche, l’enseignement. Ils assurent aussi bien l’enseignement des sciences fondamentales, que des sciences biocliniques ou de la pathologie. Ils accèdent à ces fonctions par des titres universitaires complémentaires au cursus médical (anciennement maîtrise, DEA, doctorat), et le plus souvent après un Clinicat. Il est à noter que les postes d'enseignants de médecine sont directement attribués aux facultés de médecine par l'Etat, sans passage par les instances de l'université de tutelle (article 32 de la Loi Savary).
Rémunération et statut
- Les médecins hospitaliers sont rémunérés en fonction de leur ancienneté et de leur catégorie, mais jamais en fonction de leur spécialité.
- Comme les autres personnels, ils ont le statut d'agent de la fonction publique hospitalière, assimilée aux fonctionnaires.
Autres fonctions
- Les chefs de service : ils sont nommés pour une durée déterminée (cinq ans en règle générale) par la commission médicale d’établissement. Ils n’ont pas de droits particuliers ni de rémunération supérieure. Ils sont chargés d’un certain nombre de tâches administratives, en plus de leur mission de soins. Cela explique une certaine désaffection pour cette fonction, notamment dans les centres hospitaliers non universitaires.
- Le doyen, les vice-doyens, les assesseurs... de la faculté de médecine sont des MCU-PH et PU-PH élus par le conseil de faculté.
Médecins libéraux
Il s’agit communément des médecins installés dans un cabinet de consultation.
Convention avec la Sécurité Sociale
En France, les médecins libéraux sont, par défaut, dit « conventionnés », c’est-à-dire que leurs prestations sont remboursées par la sécurité sociale suivant un tarif fixé. Les médecins « non conventionnés » sont l’exception, leurs honoraires ne sont remboursés qu'à un taux symbolique. Ils sont minoritaires (<9%).
Secteurs
Ils peuvent être de secteur I avec des honoraires fixés lors d’une négociation avec les caisses d’assurance maladie (Il s’agit de la fameuse convention). Ils peuvent être également de secteur II, c’est-à-dire à honoraires libres, dont seule une partie est remboursée. Le fait d’appartenir au secteur I ou au secteur II n’a que peu à voir avec le mérite et ne garantit pas une meilleure qualité de soin pour le second cas. Le secteur II fut longtemps réservé aux anciens Chefs de Clinique des Hôpitaux, ce qui explique cette vision « élitiste » de la différence entre les deux secteurs.
Pratique de groupe
Il est à noter que les médecins libéraux peuvent pratiquer en groupe suivant plusieurs modalités :
- contrats d'exercice en commun.
- sociétés de mise en commun des moyens d'exercice de la profession
- sociétés d'exercice en commun : société civile professionnelle, société d'exercice libéral.
Quelque soit la modalité, la relation médecin/malade reste fixe (séparation des patientèles) et l'indépendance professionnelle doit être préservée. Dans les deux premiers cas, le partage d'honoraires est interdit, dans le troisième, il est obligatoire suivant une répartition fixée par la loi.
Autres types d’exercices
- Médecins du travail : ils sont rémunérés par les diverses entreprises et doivent s’assurer des conditions de travail, de sécurité et de salubrité des salariés. Ils n’ont pas le droit de prescription. Ils appartiennent soit à des cabinets de médecine du travail pour les petites entreprises, ou sont salariés dans le cas des grandes entreprises.
- Médecins scolaires
- Médecins légistes
- Médecins militaires : même formation que les médecins civils et soumis aux même règles déontologiques.
- Médecins de Santé Publique
- Médecins contrôleurs de la sécurité sociale
- autres…
Spécialités et compétences
Une notion centrale à retenir est lomnivalence du titre de docteur en médecine. Un médecin ne peut en aucun cas être poursuivi pour exercice illégal de la médecine (sauf s’il n’est pas correctement inscrit au tableau de l’Ordre ou s’il a été interdit ou suspendu d’exercice) mais pour incompétence.
Ainsi, un généraliste peut pratiquer un acte chirurgical en condition d’absolue nécessité.
A l’opposé, les orientations ou modes d’exercices particuliers de la médecine générale n’exigent pas de diplômes spécifiques.
Spécialités
Un médecin spécialiste peut exercer en milieu hospitalier ou en libéral. Dans ce dernier cas, il touche, par consultation, une rémunération supérieure.
Il a validé une spécialité médicale au cours d’un cursus d’au moins quatre ans, et a reçu le DES (= diplôme d'études spécialisées).
Certains spécialistes n’ont pas été internes, mais ont passé un Certificat d’Etudes Spécialisées, formation complémentaire universitaire de qualité inégale. Les internes de cette époques ne recevaient pas de diplôme spécifique mais jouissaient du droit d’afficher leur ancienne qualité sur leur plaque.
Les étudiants en médecine de 6ème année (DCEM4) de l’année 2004 ont passé les premières Epreuves Classantes Nationales (ECN). La médecine générale est devenue une spécialité comme une autre, ayant son DES obtenu en 3 ans (total 9 ans d’études).
La liste des spécialités qualifiantes est détaillée dans l'article Médecine.
Compétences
Un médecin peut acquérir également certaines compétences en validant en un an (parfois plusieurs) un diplôme d'Université (DU) ou un diplôme interuniversitaire (DIU). Il existe de nombreux enseignements de ce type (médecine du sport, acupuncture…), mais la possession de ce diplôme n’est pour l’instant nullement nécessaire pour effectuer les actes correspondant (par exemple, un échocardiographiste n’a pas besoin du diplôme d’échocardiographie pour en faire). Les DU et DIU sont parfois reconnus par l'Ordre des Médecins.
Capacités
Les capacités sont des diplômes qui confèrent au médecin omnipraticien les compétences pour exercer avec un mode spécifique:
- Urgentistes
- Médecins du sport
- Médecins aéronautiques
- Allergologues
- etc.
Démographie médicale
En France
- En France, en 2004, il existe un peu plus de 208 887 médecins actifs, à comparer avec 112 000 en 1979.
- Leur répartition est cependant géographiquement très inégale : globalement, déficit dans les villes non universitaires du centre et du nord de la France.
- Il existe une féminisation certaine de la profession, la proportion de ces dernières atteignant 57 % pour les moins de 34 ans.
- Ces statistiques reflètent la situation au 1er janvier 2004 (statistiques de l'Ordre des Médecins, disponibles sur le site de l'ordre, cf. infra).
- Pour plus de détails, confer l'article démographie médicale.
Voir aussi
- Démographie médicale
- Études de médecine
- Médecine
- Médecine générale
- Médecins célèbres
- Ordre des Médecins
- Médecins par nationalités
Liens extérieurs
- [http://www.conseil-national.medecin.fr/ Ordre des médecins]
- [http://www.legifrance.gouv.fr/ Code de déontologie médicale (France)]
- [http://www.lesml.org/ SML : Syndicat des Médecins Libéraux ]
- [http://www.csmf.org/ CSMF : Confédération Syndicale des Médecins Français ]
- [http://www.isnarimg.com/ ISNAR-IMG : InterSyndicale Nationale Autonome Représentative des Internes en Médecine Générale ]
- [http://www.fmfpro.com/ FMF : Fédération des Médecins Français ]
- [http://www.sfmg.org/ SFMG : Société Française de Médecins Générale ]
- [http://www.csmvo.org/ CSMVO : Chambre Syndicale des Médecins du Val d'Oise ]
- [http://www.fmc95.org/ Formation Médicale Continue du Val d'Oise ]
- [http://fst.univ-corse.fr/ Formation Médicale PCEM1]
- [http://www.snjmg.org/ SNJMG : Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes] Jeunes généralistes hospitaliers, remplaçants et jeunes installés en Médecine Générale
-
Catégorie:Études supérieures en France
ja:医師
ko:의사
Médecin
Cet article traite du statut de médecin en France.
Un médecin est un professionnel de santé, titulaire d’un diplôme de docteur en médecine. Il peut exercer à l’hôpital et/ou avoir une activité libérale ou travailler ailleurs (entreprise, industrie pharmaceutique, administration, médias...).
Les études de médecine
Les études de médecine font l’objet d’un article indépendant où le sujet est développé.
Types d’exercice
Médecins hospitaliers
Plusieurs types de médecins peuvent travailler à l’hôpital (en dehors des internes) et ont des statuts différents. A noter : les internes (étudiants en 3ème cycle, apres la sixieme annee) ont le droit de prescrire et d'entreprendre des actes thérapeutiques ou diagnostiques (confer études de médecine).
Contrats à durée déterminée
- Les vacataires : ces médecins travaillent par vacations d’une demi-journée. La rémunération est faible et le statut précaire (fin de contrat sans indemnités). Les postes sont occupés soit en attente d’un poste plus stable, soit de manière à conserver une activité hospitalière tout en exerçant une activité libérale (médecin « en ville »).
- Les faisant fonction d’interne, ou FFI : médecins, le plus souvent diplômés étrangers, assument la fonction d’interne dans des services de CHU déficitaires, contre une rémunération faible, et la possibilité d’avoir un diplôme (attestation de formation spécialisée) décerné par la Faculté, qui n’autorise pas l’exercice de la spécialité en France.
- Les assistants : il s’agit d’un contrat à durée déterminée (quelques années) et constitue essentiellement un post-Internat où le médecin peut parfaire ses connaissances.
- Les chefs de clinique-assistants, ou CCA : il s’agit d’un contrat à durée déterminée (le plus souvent de deux à quatre ans) dans un service hospitalo-universitaire et suit l’Internat. Le médecin a une activité de soins mais également d’enseignement et/ou de recherche. Le premier contrat est de deux ans, renouvelables deux fois pour un an. On parle de clinicat.
- Les assistants hospitalo-universitaires, ou AHU : il s’agit de l’équivalent des chefs de clinique-assistants dans les spécialités non-cliniques, comme la Radiologie, l’Anatomie Pathologique, la Biologie médicale...
Contrats à durée indéterminée
- Les praticiens associés contractuels, ou PAC : il s’agit d’un contrat à durée indéterminée mais de statut hybride, destiné à disparaître. Le médecin doit dans un premier temps passer un concours national théorique et sur titres. Ce statut est essentiellement destiné à fournir un statut moins précaire aux médecins étrangers mais doit fusionner à terme avec celui de praticien hospitalier.
- Les praticiens hospitaliers, ou PH, sont recrutés par un concours national. Il s’agit d’un contrat à durée indéterminée. Ils constituent la charpente du corps médical dans les centres hospitaliers généraux.
- Les praticiens hospitalo-universitaires sont recrutés par un concours national sur titres et travaux. Ils sont à mi-temps soignants et à mi-temps enseignants et/ou chercheurs.
LES PHU ONT UN POSTE A DUREE DETERMINEE 8 ans post internat, soit CCUAH+PHU = 8 ans maximum
- Les professeurs d’Université - praticiens hospitaliers (PU-PH) et maîtres de conférences d’Université - praticiens hospitaliers (MCU-PH) sont les enseignants-chercheurs de la faculté de médecine. Ils assurent la triple mission des CHU, le soin, la recherche, l’enseignement. Ils assurent aussi bien l’enseignement des sciences fondamentales, que des sciences biocliniques ou de la pathologie. Ils accèdent à ces fonctions par des titres universitaires complémentaires au cursus médical (anciennement maîtrise, DEA, doctorat), et le plus souvent après un Clinicat. Il est à noter que les postes d'enseignants de médecine sont directement attribués aux facultés de médecine par l'Etat, sans passage par les instances de l'université de tutelle (article 32 de la Loi Savary).
Rémunération et statut
- Les médecins hospitaliers sont rémunérés en fonction de leur ancienneté et de leur catégorie, mais jamais en fonction de leur spécialité.
- Comme les autres personnels, ils ont le statut d'agent de la fonction publique hospitalière, assimilée aux fonctionnaires.
Autres fonctions
- Les chefs de service : ils sont nommés pour une durée déterminée (cinq ans en règle générale) par la commission médicale d’établissement. Ils n’ont pas de droits particuliers ni de rémunération supérieure. Ils sont chargés d’un certain nombre de tâches administratives, en plus de leur mission de soins. Cela explique une certaine désaffection pour cette fonction, notamment dans les centres hospitaliers non universitaires.
- Le doyen, les vice-doyens, les assesseurs... de la faculté de médecine sont des MCU-PH et PU-PH élus par le conseil de faculté.
Médecins libéraux
Il s’agit communément des médecins installés dans un cabinet de consultation.
Convention avec la Sécurité Sociale
En France, les médecins libéraux sont, par défaut, dit « conventionnés », c’est-à-dire que leurs prestations sont remboursées par la sécurité sociale suivant un tarif fixé. Les médecins « non conventionnés » sont l’exception, leurs honoraires ne sont remboursés qu'à un taux symbolique. Ils sont minoritaires (<9%).
Secteurs
Ils peuvent être de secteur I avec des honoraires fixés lors d’une négociation avec les caisses d’assurance maladie (Il s’agit de la fameuse convention). Ils peuvent être également de secteur II, c’est-à-dire à honoraires libres, dont seule une partie est remboursée. Le fait d’appartenir au secteur I ou au secteur II n’a que peu à voir avec le mérite et ne garantit pas une meilleure qualité de soin pour le second cas. Le secteur II fut longtemps réservé aux anciens Chefs de Clinique des Hôpitaux, ce qui explique cette vision « élitiste » de la différence entre les deux secteurs.
Pratique de groupe
Il est à noter que les médecins libéraux peuvent pratiquer en groupe suivant plusieurs modalités :
- contrats d'exercice en commun.
- sociétés de mise en commun des moyens d'exercice de la profession
- sociétés d'exercice en commun : société civile professionnelle, société d'exercice libéral.
Quelque soit la modalité, la relation médecin/malade reste fixe (séparation des patientèles) et l'indépendance professionnelle doit être préservée. Dans les deux premiers cas, le partage d'honoraires est interdit, dans le troisième, il est obligatoire suivant une répartition fixée par la loi.
Autres types d’exercices
- Médecins du travail : ils sont rémunérés par les diverses entreprises et doivent s’assurer des conditions de travail, de sécurité et de salubrité des salariés. Ils n’ont pas le droit de prescription. Ils appartiennent soit à des cabinets de médecine du travail pour les petites entreprises, ou sont salariés dans le cas des grandes entreprises.
- Médecins scolaires
- Médecins légistes
- Médecins militaires : même formation que les médecins civils et soumis aux même règles déontologiques.
- Médecins de Santé Publique
- Médecins contrôleurs de la sécurité sociale
- autres…
Spécialités et compétences
Une notion centrale à retenir est lomnivalence du titre de docteur en médecine. Un médecin ne peut en aucun cas être poursuivi pour exercice illégal de la médecine (sauf s’il n’est pas correctement inscrit au tableau de l’Ordre ou s’il a été interdit ou suspendu d’exercice) mais pour incompétence.
Ainsi, un généraliste peut pratiquer un acte chirurgical en condition d’absolue nécessité.
A l’opposé, les orientations ou modes d’exercices particuliers de la médecine générale n’exigent pas de diplômes spécifiques.
Spécialités
Un médecin spécialiste peut exercer en milieu hospitalier ou en libéral. Dans ce dernier cas, il touche, par consultation, une rémunération supérieure.
Il a validé une spécialité médicale au cours d’un cursus d’au moins quatre ans, et a reçu le DES (= diplôme d'études spécialisées).
Certains spécialistes n’ont pas été internes, mais ont passé un Certificat d’Etudes Spécialisées, formation complémentaire universitaire de qualité inégale. Les internes de cette époques ne recevaient pas de diplôme spécifique mais jouissaient du droit d’afficher leur ancienne qualité sur leur plaque.
Les étudiants en médecine de 6ème année (DCEM4) de l’année 2004 ont passé les premières Epreuves Classantes Nationales (ECN). La médecine générale est devenue une spécialité comme une autre, ayant son DES obtenu en 3 ans (total 9 ans d’études).
La liste des spécialités qualifiantes est détaillée dans l'article Médecine.
Compétences
Un médecin peut acquérir également certaines compétences en validant en un an (parfois plusieurs) un diplôme d'Université (DU) ou un diplôme interuniversitaire (DIU). Il existe de nombreux enseignements de ce type (médecine du sport, acupuncture…), mais la possession de ce diplôme n’est pour l’instant nullement nécessaire pour effectuer les actes correspondant (par exemple, un échocardiographiste n’a pas besoin du diplôme d’échocardiographie pour en faire). Les DU et DIU sont parfois reconnus par l'Ordre des Médecins.
Capacités
Les capacités sont des diplômes qui confèrent au médecin omnipraticien les compétences pour exercer avec un mode spécifique:
- Urgentistes
- Médecins du sport
- Médecins aéronautiques
- Allergologues
- etc.
Démographie médicale
En France
- En France, en 2004, il existe un peu plus de 208 887 médecins actifs, à comparer avec 112 000 en 1979.
- Leur répartition est cependant géographiquement très inégale : globalement, déficit dans les villes non universitaires du centre et du nord de la France.
- Il existe une féminisation certaine de la profession, la proportion de ces dernières atteignant 57 % pour les moins de 34 ans.
- Ces statistiques reflètent la situation au 1er janvier 2004 (statistiques de l'Ordre des Médecins, disponibles sur le site de l'ordre, cf. infra).
- Pour plus de détails, confer l'article démographie médicale.
Voir aussi
- Démographie médicale
- Études de médecine
- Médecine
- Médecine générale
- Médecins célèbres
- Ordre des Médecins
- Médecins par nationalités
Liens extérieurs
- [http://www.conseil-national.medecin.fr/ Ordre des médecins]
- [http://www.legifrance.gouv.fr/ Code de déontologie médicale (France)]
- [http://www.lesml.org/ SML : Syndicat des Médecins Libéraux ]
- [http://www.csmf.org/ CSMF : Confédération Syndicale des Médecins Français ]
- [http://www.isnarimg.com/ ISNAR-IMG : InterSyndicale Nationale Autonome Représentative des Internes en Médecine Générale ]
- [http://www.fmfpro.com/ FMF : Fédération des Médecins Français ]
- [http://www.sfmg.org/ SFMG : Société Française de Médecins Générale ]
- [http://www.csmvo.org/ CSMVO : Chambre Syndicale des Médecins du Val d'Oise ]
- [http://www.fmc95.org/ Formation Médicale Continue du Val d'Oise ]
- [http://fst.univ-corse.fr/ Formation Médicale PCEM1]
- [http://www.snjmg.org/ SNJMG : Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes] Jeunes généralistes hospitaliers, remplaçants et jeunes installés en Médecine Générale
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Catégorie:Études supérieures en France
ja:医師
ko:의사
Infirmier ko:간호사 ms:Jururawat ja:看護師
catégorie:soin infirmier
Médecine > Infirmier
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Médecine
Définitions
Selon le Code de la santé publique français, Article L4311-1 :
:« Est considérée comme exerçant la profession d'infirmière ou d'infirmier toute personne qui donne habituellement des Soins infirmiers sur prescription ou conseil médical, ou en application du rôle propre qui lui est dévolu. L'infirmière ou l'infirmier participe à différentes actions, notamment en matière de prévention, d'éducation de la santé et de formation ou d'encadrement. »
Définition des soins infirmiers selon le Conseil international des infirmièr(e)s (CII)
:« On entend par soins infirmiers les soins prodigués, de manière autonome ou en collaboration, aux individus de tous âges, aux familles, aux groupes et aux communautés – malades ou bien-portants – quel que soit le cadre. Les soins infirmiers englobent la promotion de la santé, la prévention de la maladie, ainsi que les soins dispensés aux personnes malades, handicapées et mourantes. Parmi les rôles essentiels relevant du personnel infirmier citons encore la défense, la promotion d'un environnement sain, la recherche, la participation à l'élaboration de la politique de santé et à la gestion des systèmes de santé et des patients, ainsi que l'éducation. »
Définition de l'infirmière par l'Organisation mondiale de la santé (OMS)
:« La mission des soins infirmiers dans la société est d'aider les individus, les familles et les groupes à déterminer et réaliser leur plein potentiel physique, mental et social et à y parvenir dans le contexte de l'environnement dans lequel ils vivent et travail, tout cela en respectant un code de déontologie très stricte. Ceci exige que infirmières apprennent et assurent des fonctions ayant trait au maintien et à la promotion de la santé aussi bien qu'à la prévention de la maladie. Les soins infirmiers englobent également la planification et la mise en œuvre des soins curatifs et de réadaptation, et concernent les aspects physiques, mentaux et sociaux de la vie en ce qu'ils affectent la santé, la maladie, le handicape et la mort. Les infirmières permettent la participation active de l'individu, de sa famille et de ses amis, du groupe social et de la communauté, de façon appropriée dans tous les aspects des soins de santé, et encouragent ainsi l'indépendance et l'autodétermination. Les infirmières travaillent aussi comme partenaire des membres des autres professions impliquées dans la prestation des services de santé. »
Situation de la profession infirmière en France
En France, l'ensemble des soins infirmiers est régi par le Code de la santé publique (décret du 29 juillet 2004) ; auparavant, les compétences de l'infirmier étaient définies dans un décret dit « décret de compétence » (décret n° 93-345 du 15 mars 1993, puis décret n°2002-194 du 11 février 2002).
On assiste comme dans d'autres endroits en Europe à une pénurie d'infirmières. Paradoxalement, les étudiants en soins infirmiers sont pour 20% d'entre eux dans une telle situation précaire qu'ils sont contraints d'arrêter leur formation. Cette situation est en partie due au fait que les étudiants IFSI dépendent du ministère de la Santé, et non du ministère de l'Éducation nationale.
Une fois diplômée, la profession infirmière bénéficie de conditions relativement favorables (en terme d'emploi mais pas en terme de conditions de travail), en effet dans les cinq premières années d'exercice, le taux de chômage est l'un des plus faibles de toutes les formations de même niveau, soit de 0,7%. En outre 49% des infirmières nouvellement diplômées exercent au sein du service publique. Toujours en début de carrière, le revenu mensuel moyen est de 1296 euros.
En France, la profession d'infirmière s'articule autour de deux pôles : le rôle sur prescription et le rôle propre.
LE RÔLE PROPRE
L'article R.4311-3 du code de santé publique dispose que "relève du rôle propre de l'infirmier ou de l'infirmière les soins liés aux fonction d'entretien et de continuité de la vie et visant à compenser partiellement ou totalement un manque ou une diminution d'autonomie d'une personne ou d'un groupe de personnes. Dans ce cadre, l'infirmier a compétence pour prendre les initiatives et accomplir les soins qu'il juge nécessaire...".
L'infirmière a donc une fonction d'observation, de dialogue avec le patient, pour identifier les problèmes et poser des diagnostics infirmiers, afin de pouvoir mettre en œuvre les moyens nécessaires pour une prise en charge adaptée. Il en va ainsi de la surveillance des complications spécifique à une pathologie ou un traitement, mais aussi de manière plus générale, le dépistage de situation de maltraitance ou de violence... Elle assure en collaboration avec l'aide soignante les soins d'hygiène, de confort et de sécurité du patient, elle s'assure en outre, de la bonne compréhension par le patient des explications données par le médecin, mais aussi dans le respect du secret professionnel, de l'information de sa famille ou de son entourage.
Elle accompagne le patient tout au long de son hospitalisation ou de ses soins pour lui permettre de maintenir le plus haut niveau d'autonomie possible, mais aussi d'intimité, et de dignité.
LE RÔLE SUR PRESCRIPTION
La prescription médicale, est le seul lien hiérarchique existant entre le médecin et l'infirmière. Elle est chargée de la mise en application des prescriptions médicales, et de la surveillance des effets secondaires ou complications qui pourraient en découler. Elle n'est cependant pas qu'un simple exécutant, elle doit en permanence faire le lien entre ses connaissances et les ordonnances faites par les médecins. En effet, il lui serait reproché d'avoir appliqué une prescription absurde. Elle doit donc savoir interpeler le praticien lorsqu'elle identifie une erreur ou en tout cas une prescription atypique, afin d'en obtenir confirmation.
Cela constitue une des difficultés majeures de la profession. Malgré le fossé séparant les connaissances des médecins de celles de l'infirmière, celle-ci doit être en mesure de comprendre chaque prescription, afin de savoir identifier non seulement les erreurs mais aussi la specificité de chacune d'entre-elle pour en déterminer les risques et donc les surveillances ad hoc.
Pour cela l'infirmière peut faire appel aux connaissances acquises lors de sa formation initiale, mais aussi par le biais d'une formation professionnelle continue.
De manière plus générale, les infirmières, partagent une éthique, ainsi qu'une conception commune de l'être humain, des soins, de la maladie... c'est une profession tout particulièrement axée sur la communication.
Enfin l'accès à cette profession est règlementé, il se fait par concours pour les personnes ayant le bac ou bénéficiant de la validation des acquis de l'expérience. Il ouvre sur une formation de trois ans et demi au sein d'un Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI). Les études, alternant formation pratique et théorique, sont sanctionnées par le Diplôme d'État d'Infirmier délivré par le Préfet.
Les infirmiers diplômés d'État sont appelés IDE. Ils peuvent se spécialiser :
- infirmier anesthésiste diplômé d'État (IADE) ;
- infirmier de bloc opératoire diplômé d'État (IBODE)
- infirmière puéricultrice diplômée d'État.
- cadre de santé
- Infirmière hygiéniste
- Infirmier Stomathérapeute
Les infirmiers diplômés peuvent intégrer un Service de secours et de soins médicaux des sapeurs-pompiers (SSSM ou 3SM) et devenir infirmier sapeur-pompier (ISP). Ainsi que le service de santé des armées.
Textes légaux
- Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 [http://www.infirmiers.com/inf/legislation/exregles/decret29juillet2004.php]
- Articles R 4311-1 à R 4311-15 du Code de la santé publique
Voir aussi
- ABIIF
- Infirmier de secteur psychiatrique
- Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
- Profession paramédicale
- Institut de formation en soins infirmiers
- École du personnel paramédical des armées
Liens externes
- [http://www.infirmiers.com/ Infirmiers.com], le site de la profession infirmière
- [http://www.infirmiere.net/ Inifrmiere.net], le site de l'Ordre des infirmières et infirmiers du Québec
- [http://www.infiweb.org/ Infiweb], Le site francophone des soins infirmiers
- [http://www.arsi.asso.fr/ ARSI], Association de Recherche en Soins Infirmiers
- [http://www.laryngo.com/ Laryngo.com], le site des IADE et des étudiants IA
- [http://perso.wanadoo.fr/unaibode/ UNAIBODE], le site des IBODE, infirmier(e)s de bloc opératoire
- [http://www.sixi.be/ Sixi.be], Soins Infirmiers & Informatique
- [http://www.formaticsante.com/ Association FORMA TIC Santé], réseau d'échanges d'informations et ressources pour la formation en ligne des professionnels de santé : forum, journées d'études, programmes de formations en ligne...
- [http://trucside.free.fr/ TrucsIDE] Trucs & Astuces en Pratique Infirmière.
- [http://poupyk.over-blog.com/ Poupyk], des cours de soins infirmiers
- syndicats
- [http://www.snia.net/ Syndicat national des infirmiers anesthésistes] (SNIA)
- [http://sudsante.bloc.free.fr/ Sud Santé]
Infection nosocomiale
Une infection est dite nosocomiale si elle survient suite à des soins médicaux. Elle peut donc se produire dans nombre de cas : soins chez le dentiste, à domicile, lors d'une hospitalisation... De manière générale, lorsque le statut du patient n'est pas connu lors de son admission à l'hopital par exemple, on considère qu'une infection apparaissant dans un délais de 48 heures après celle-ci est nosocomiale, de même si elle apparaît dans les 48 heures après sa sortie de l'établissement hospitalier, alors que la maladie n'étaient ni présentes, ni en période d'incubation à l'admission.
Le terme nosocomiale vient du grec nosos, maladie et de komein soigner. On parle également d'infection hospitalière.
Étiologie
En France, ces infections ont une prévalence de 6,87% (référence : enquête nationnale de prévalence 2001). Les infections urinaires représentant 40% des pathologies nosocomiales suivies par les infections de la peau et des tissus moux à hauteur de 10,8%, des infections du site opératoire (10,3%) et des pneumopathies (10%).
Les infections nosocomiales compliquent 5 à 19% des admissions dans les hôpitaux généraux et jusqu'à 30% des patients en soins intensifs. En moyenne, ces infections prolongent l'hospitalisation de 4 à 5 jours.
L'augmentation des infections nosocomiales est liée aux progrès diagnostiques et thérapeutiques de la médecine: la prise en charge de patients de plus en plus fragiles, notamment atteints de déficit congénital de l'immunité ou, le plus souvent, d'un déficit acquis par l'administration de médicaments immunosuppresseurs. Il faut cependant relativiser cet affirmation: entre l'enquête française de prévalence de 1996 et celle de 2001, bien que la comparaison des résultats soit difficles, on observe une diminution de 13% de la prévalence des infections nosocomiales.
Les nouveaux-nés, les prématurés et les personnes âgées restent particulièrement sujettes aux infections nosocomiales.
Les techniques invasives utilisées dans les hôpitaux pour le diagnostic, la surveillance et le traitement ouvrent souvent de nouvelles portes à l'infection: sonde urinaire à demeure, mesure de la pression veineuse centrale, perfusions de toute nature, implantation de prothèses... Les infections nosocomiales ne sont donc pas toutes évitables, même si près de la moitié de ces infections peuvent être prévenues par des moyens simples, comme le lavage des mains et une formation continue adaptée. En revanche il faut garder à l'esprit que certaines infections nosocomiales sont "normales" au regard de la pathologie à traiter et des moyens thérapeutiques à mettre en œuvre. Il ne faut donc pas confondre les infections nosocomiales faisant suite à une erreur ou une négligeance, avec celles liées à une complication d'une thérapeutique ou d'un acte invasif. Ainsi le développement d'une pneumopathie après 1 mois de ventilation artificielle en réanimation n'a pas la même signification que la survenue d'un épisode infectieux le lendemain de la pose d'une voie veineuse centrale.
Formes cliniques
- Infections urinaires: 40% des cas
- Infections post-opératoires: 25% des cas
- Infections pulmonaires: 10-30% des cas
- Infections généralisées: 5-10% des cas
- Infections virales
Prévention
Les principales mesures pour combattre les infections nosocomiales sont :
- Hygiène des mains des soignants, des patients et de leur entourage.
- Isolement septique (en particulier dans une chambre individuelle) des malades susceptibles de propager l'infection.
- Isolement protecteur des sujets anormalement susceptibles aux infections.
- Surveillance de l'usage des antibiotiques dans l'hôpital.
- Surveillance des services techniques (ventilation, eau...), des cuisines et buanderies: désinfection des conduites transportant les fluides, notamment l'eau et l'air (chauffage, climatisation), notamment vis-à-vis de la légionellose
- Formation et contrôle médical périodique du personnel de l'hôpital: lavage des mains entre chaque patient (détersion avec du savon si nécessaire, et désinfection à la solution hydro-alcoolique), utilisation de gants stériles et de masques si nécessaire, désinfection du matériel (notamment à l'autoclave) et destruction du matériel à usage unique …
- Constitution d'un comité de l'hôpital chargé d'un programme pour le contrôle des infections nosocomiales.
Une étude montre que l'utilisation d'huiles essentielles détruit certaines bactéries. Par exemple, l'huile essentielle de thym détruit Escherichia coli.
Causes des infections nosocomiales
Pour développer une infection nosocomiale, il faut que trois éléments soient présents : un agent infectieux, une mode de transmission et un sujet récéptif.
Il existe d'autres facteurs favorisants comme l'insuffisance des salles de bain et de douches, le comportement du personnel hospitalier qui, parfois, comprend difficilement le problème, ou encore la mobilité des patients qui sont transférés entre les différents services hospitaliers.
L'agent infectieux
Les infections nosocomiales sont le fait de bactéries :
- Commensales c'est à dire des germes qui ne peuvent vivre qu'au contact de notre organisme. Ces bactéries sont souvent utiles au bon fonctionnement du corps humain, ainsi la flore bacterienne résidant dans notre tube digestif (staphylocque doré, pseudomonas aeruginosa...) est indispensable à la digestion. En revanche si pour une raison ou pour une autre lors d'une intervention chirurgicale, ces germes sont déversés dans la cavité abdominale, ils deviennent dangereux,pathogènes.
- Saprophytes, c'est à dire vivant dans l'environnement de l'homme (l'eau, l'air...) et pouvant le coloniser dans certaines conditions.
Le milieu hospitalier accueillant par définition une vaste population, met donc en présence des individus sains, mais aussi des patients présentant des pathologies différentes, infectieuses ou non. Hors chaque personne en se déplaçant dans les locaux dispersent les germes qu'elles portent sur elles, sur les poignées de porte, les interrupteurs, les surfaces, dans l'air... Ainsi l'environnement hospitalier est un melting pot de germes. La flore ainsi formée évolue en fonction des capacités de résistances intrinsèques de chaque bactérie, des antiseptiques utilisés pour le ménage, mais aussi des antibiotiques prescris dans l'établissement. Cette flore subit donc une pression de selection, seules les germes les plus resistants survivent.
Ainsi, une personne hospitalisée, entrera à l'hopital avec sa propre flore bactérienne. Mais une fois en contact avec l'environnement hospitalier (le lit, la table de nuit, le personnel...), et les différents traitements, celle-ci va se modifier, et va à son tour subir la pression de séléction. Par conséquent, les germes résistants de l'environnement vont se développer au dépend de ceux peu résistants de la flore d'origine.
Les germes hospitaliers sont en général capables de survivre dans un milieu hostile. Ils sont également capables de développer une résistance aux antibiotiques couramment utilisés et certains hôpitaux sont confrontés à des problèmes liés à l'émergence de staphylocoques, d'entérocoques et de bacilles Gram- résistants à de multiples antibiotiques. Les antibiotiques administrés sans raison valable sont la cause principale des infections nosocomiales. En effet, ils rendent certains micro-organismes résistants et contribuent à la sélection des souches hospitalières multirésistantes qui peuvent se transmettre d'un patient à l'autre.
Hors, ces germes, même resistants, ne sont pas forcément pathogènes pour les individus en bonne santé. En revanche ils le sont pour ceux dont l'état de santé est altéré.
Les modes de transmission
Il y a quatre grands modes de transmission :
Auto-infection
La malade s'infecte avec ses propres germes, les "portes d'entrée" sont les lésions des muqueuses, les lésions cutanées. Les germes seront ceux de la peau, des muqueuses, du tractus digestif... Ce mécanisme est favorisé par differents facteurs, la dissémination des germes du patient dans son environnement (lit...), par l'utilisation de traitement pouvant altérer l'immunocompétence (corticoîdes, immunosuppresseurs...), par l'administration de traitements selectionnant certaines bactéries(antibiothérapie à spectre étroit...). Enfin, les patients immunodéprimés (SIDA, aplasiques...) sont les personnes les plus à risque du fait du défaut de vigilance immunitaire de leur organisme, développant ainsi des pathologies strictement endogènes.
Hétéro-infection
Dans ce cas, le germe responsable de l'infection nosocomiale provient d'un autre malade, la transmission étant le plus souvent manuportée, par les personnels soigants intervenant au près de plusieurs patients, dissémiant ainsi les germes d'une personne à l'autre. Ces infections sont dites croisées. C'est le mode de contamination le plus fréquemment retrouvé lors d'épidémie. Cependant certains germes comme celui de la tuberculose sont transmis par voie aérienne. Il peut en outre arriver, plus rarement que les germes soient transmis par contact direct entre deux patients.
Xéno-infection
Ce mode de transmission est un peu à part, dans ce cas les agents pathogènes sont transmis par des personnes venant de l'extérieur, et présentant eux-même une pathologie infectieuse, déclarée ou en cours d'incubation. Ce mode de transmission n'est cependant pas à négliger, car peut être dévastateur pour les patients particulièrement fragiles. Ainsi, les professionnels de santé sont de plus en plus encouragés à se faire vacciner contre la grippe.
Exo-infection
Ce mode de transmission est dû soit à un dysfonctionnement technique d'un materiel (filtre à air, autoclave...) destiné à la protection des patients, qui ne remplissant plus son office, les laisse en contact avec des germes qui ne devraient en principe, pas faire l'objet d'une infection, au vue des mesures prisent pour les prévenir (aspergilose, legionelle...). Soit une erreur commise dans l'execution des procédures de traitement des matèriels médico-chirurgicaux.
Récéptivité du patient
Les patients hospitalisés ont par nature des défenses immunitaires altérées. Il en est ainsi soit du fait de pathologies portant directement atteinte aux compétences immunitaires du patient (diabète, insufisance respiratoire pathologies immunitaires, grands brulés...), soit de l'état général du patient. Ainsi les personnes dénutries ou aux âges extrêmes de la vie sont plus réceptives aux infections en généréale, et nosocomiales en particulier. Enfin les traitements ou les dispositifs médicaux utlisés, comme les sondes urinaires, les sondes d'intubation, les catheters, les drains, mais aussi les traitements par corticoîdes, antibiotiques, immunosupresseurs... constituent un terrain propice au développement de pathologies nosocomiales.
Législation française
- Depuis 1988, chaque établissement de soin doit se munir d'un comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN, code de la Santé publique, art. R711-1-1 et suivants).
- Circulaire DGS/VS/VS2-DH/EO1 - N°17 du 19 avril 1995 : relative à la luttre contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé puclics ou privés participants à l'execution du service public.
- Lien abordant les infections nosocomiales sous le jour des responsabilités : [http://www.droit.univ-paris5.fr/cddm/modules.php?name=News&file=article&sid=36].
Références
- 100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales, CTIN 1999.
Liens externes
- [http://nosobase.chu-lyon.fr/ NOSOBASE : base documentaire inter CCLIN]
- Les infections nosocomiales sur Wikinations.be
- [http://www.aly-abbara.com/livre_gyn_obs/termes/hygiene/lavage_desinfection_antisepsie_mains.html Hygiène des mains : les techniques de lavage et de désinfection des mains]
- [http://www.hug-ge.ch/www/fr/webhug.nsf/html/frame2?OpenDocument&url=http://www.hug-ge.ch/www/fr/quoi.nsf/0/E051138578C155F4C1256C07004AEC38?OpenDocument&style=Communique_de_presse Les HUG réduisent de moitié leur taux d'infections nosocomiales]
- [http://www.samu-de-france.com/default_zone/documents/avis_du_comit__technique_national_des_infections_nosocomiales_du_5_d_cembre_2001_sur_la_place_de_la_friction_hydro-alcoolique_dans_l'hygi_ne_des_mains_lors_des_soins.pdf Avis du Comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur « la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins »]
Catégorie:Hygiène Catégorie:Maladie infectieuse
Service mobile d'urgence et de réanimation]
Un service mobile d'urgence et de réanimation, ou smur, est une équipe médicale mobile destinée à délivrer une aide médicale urgente lors d'un accident ou d'un malaise, ou bien à effectuer des transports entre hôpitaux (transports secondaires) lorsqu'un patient nécessite des soins ou une surveillance médicale. Le premier service mobile de réanimation fut créé à Paris en 1956 par le professeur Maurice Cara (hôpital Necker), pour le transports inter-hôpitaux de patients sous assistance respiratoire lors d'une épidémie de poliomyélite.
Initialement, le terme « smur » désignait les véhicule d'urgence, systématiquement des ambulances, et les personnels étaient prélevés sur ceux des urgences. Maintenant, le « smur » désigne la structure (personnel, véhicule et matériel), et l'équipe volante est appelée UMH (unité mobile hospitalière), quelque soit son vecteur.
Les smurs en France
En France, les smurs sont une composante de l'urgence médicale à cotè des services spécialisés d'accueil et de traitement des urgences (SAU). Une équipe mobile se compose d'un médecin urgentiste, d'un(e) infirmier(e) et d'un ambulancier. Ils se déplacent dans une unité mobile hospitalière (UMH), qui peut être un véhicule terrestre (type ambulance, véhicule léger (ou de liaison)), un hélicoptère, voir un moyen aéronautique où on trouve tout le matériel d'une chambre de rénaimation (médicaments, matériel de ventilation artificielle, surveillance des paramètres vitaux etc.). Leur rôle est d'apporter au malade ou au blessé les meilleurs soins possibles sur place, de définir en accord avec le samu le service le plus adapté pour recevoir le patient et d'assurer le transport dans de bonne conditions.
Les smurs effectuent également des interventions au sein de l'hôpital, en cas de détresse vitale dans un service, interventions que l'on appelle « pédestres ». Ils peuvent également assurer des transferts de patients d'un établissement à un autre qui dispose de moyens techniques plus adaptés à l'état de santé du patient. Ce type d'intervention sont appelés : « Secondaire » .
Les véhicules et vêtements des personnels portent souvent la mention « SAMU », il y a donc de fait fréquemment une confusion entre smur et samu. De fait, même s'ils sont intimement liés, les samus sont des réseaux fixes (administration et régulation) alors que les smurs sont des unités mobiles. Il y a habituellement un samu par département et des smurs dans plusieurs hôpitaux afin de couvrir au mieux le territoire ; on dénombre environ 350 smurs en France.
Le logo SAMU suivi du numéro du département est réglementé.
Les smurs en Belgique
Le terme smur est utilisé dans le même sens en Belgique. On dénombre sept smurs à Bruxelles : Akademisch Ziekenhuis (V.U.B.), Algemene Kliniek St.-Elisabeth, Cliniques Universitaires de Bruxelles - Hôpital Érasme, Cliniques Universitaires Saint-Luc, Centre Hospitalier Universitaire Saint-Pierre, Hôpital Central de la base Reine Astrid et le CHU Brugmann site Brien"http://www.chu-brugmann.be"
Voir aussi
- Service d'aide médicale urgente (Samu)
Liens externes
- [http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/34_980603d.htm Fiche technique : l'aide médicale urgente en France]
- [http://www.sos112.fr www.sos112.fr], le forum des secours
Catégorie:Urgence
Catégorie:Transport sanitaire
Catégorie:Service de secours
Collectivité territorialeL'administration territoriale est l'organisation institutionnelle et administrative d'une zone géographique, notamment d'un pays ou d'une confédération de pays.
= La diversité des modèles dans le monde =
La façon dont est conçue l'administration territoriale peut fortement varier d'un pays à l'autre,
- selon la conception de répartition des pouvoirs et des organes dans les territoires : centralisation, décentralisation, régionalisation, système de confédération, système de fédération, etc
- selon le nombre d'échelons administratifs qui peut varier d'un pays à l'autre.
Le mode d'organisation territoriale peut aussi amener à des conflits de pouvoirs entre différents échelons. De même, il peut exister dans certains cas des échelons superposés sur un même territoire, sans que ces échelons n'aient les mêmes limites géographiques.
Une réflexion est actuellement en cours à l'échelle de l'Union européenne, pour instaurer un système d'eurodistricts, également appelés eurorégions. Ce dispositif aurait pour objectif de créer des liens administratifs entre des régions transfrontalières reflétant des intérêts communs.
Plus généralement, dans le cadre de la mondialisation, les grandes agglomérations prennent conscience de leurs intérêts propres et de leur potentiel international, notamment au niveau économique (économie des territoires). Par souci d'autonomie, elles commencent - comme l'avait prévu le futurologue Alvin Toffler - à tisser des relations transversales entre elles, indépendemment des régions et des états. Cela peut contribuer à faire évoluer l'organisation territoriale, dans les pays comme dans le monde, vers un système de pôles multiples et de maillage. Une architecture en réseau apparaît, même si sur le papier elle reste pyramidale.
= Exemples =
États-Unis d'Amérique
Les États-Unis étant une république fédérale, l'organisation territoriale dépend de la loi de chacun des 50 états fédérés.
- Dans 48 états, la subdivision principale est le comté (county), appelé parish en Louisiane et borough en Alaska. Cependant, dans les états de Nouvelle Angleterre, ce niveau n'a plus de rôle de gouvernement territorial. Excepté en Alaska, ce niveau de gouvernement couvre l'ensemble du territoire américain.
- Municipalités : le niveau de gouvernement local en dessous du comté varie lui grandement selon les états, et possède des degrés d'autonomie divers. Excepté en Nouvelle Angleterre, il ne couvre pas l'ensemble du territoire. Dans ce cas, c'est au comté que revient l'intégralité du gouvernement local.
France
Article détaillé : Administration territoriale de la France.
Le droit des collectivités territoriales françaises est régi par le Code général des collectivités territoriales (CGCT) [http://www.droit.org/code/index-CGCTERRL.html].
Les collectivités territoriales (ou locales)
- commune
- département
- région
- Collectivités à statut particulier
- En métropole, ce statut ne concerne que la Corse
- Collectivités territoriales spécifiques à l'outre-mer
- départements et régions d'outre-mer
- collectivités d'outre-mer
- Nouvelle-Calédonie
Les structures de coopération
- Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
- communauté urbaine
- communauté d'agglomération
- communauté de communes
- syndicat d'agglomération nouvelle
- Établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre
- syndicat de communes
- syndicat mixte
Au 1 janvier 2005, la France comptait 2 525 regroupements intercommunaux à fiscalité propre qui rassemblaient 32 311 communes, soit 52,2 millions d'habitants, ce qui représente 84% de la population française. Plus précisément, 14 Communautés Urbaines, 162 Communautés d'Agglomération et 2343 Communautés de Communes. Il reste 6 Syndicats d'Agglomération Nouvelle.
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Les conseillers municipaux (commune), généraux (département) et régionaux sont élus au suffrage direct contrairement aux représentants des organismes de coopération intercommunale.
Les alinéas 2 et 3 de l'article 72 du titre XII de la constitution de 1958 spécifient notamment que :
- Les collectivités territoriales ont vocation à prendre les décisions pour l'ensemble des compétences qui peuvent le mieux être mises en œuvre à leur échelon.
- Dans les conditions prévues par la loi, ces collectivités s'administrent librement par des conseils élus et disposent d'un pouvoir réglementaire pour l'exercice de leurs compétences.
= Voir aussi =
Liens internes
- contrat de pays
- budget des collectivités locales
- décentralisation
- aménagement du territoire
- Union européenne
- gouvernance territoriale
- fédéralisme
- économie des territoires
- DOM-TOM
Catégorie:Droit
Catégorie:Administration territoriale
ja:行政区画
AssociationUne association est un regroupement d'au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens pour poursuivre un but commun sans qu'il y ait d'enrichissement personnel ; on parle alors d'association à but non lucratif ou d'association sans but lucratif. L'absence de but lucratif n'implique pas l'obligation d'absence de bénéfices : ces derniers, engendrés par les activités d'une association, doivent être réinvestis. Les associations font partie du secteur de l'économie sociale.
Une association est donc une entreprise privée, dans le sens où
- son but est d'entreprendre des actions (pour atteindre un objectif) et
- elle est constituée par des personnes privées (physiques ou morales) ;
- ce n'est pas un organisme d'État. On parle ainsi, du moins lorsque l'association a une envergure internationale, d'organisation non gouvernementale (ONG).
C'est une entreprise privée, mais pas une société commerciale. On parle aussi parfois de club, notamment dans le domaine du sport.
Les buts des associations doivent rester non lucratifs mais peuvent être très variés : promotion et pratique d'une activité (sport, activité manuelle, culturelle, théâtre, musique...), défense d'une catégorie de personnes (étudiants, handicapés, victimes, malades, usagers des services publics, consommateurs, professions diverses...), action sociale et humanitaire (aide à domicile, soins gratuits, distribution de nourriture, secourisme, garde d'enfants...), regroupement de professionnels, animation d'un quartier ou d'une ville... Certaines associations sont en fait des organismes d'État déguisés, ce qui permet à l'État de mener des actions à moindre coût et sans affecter de fonctionnaire.
La liberté d'association est un droit fondamental reconnu par la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 :
:Article 20
:#Toute personne a droit à la liberté de réunion et d'association pacifiques.
:#Nul ne peut être obligé de faire partie d'une association
Associations en France
En France, les associations relèvent de la loi du 1901, mise en place par Waldeck-Rousseau (ex-ministre de l'Intérieur, alors président du Conseil), et du décret du 16 août 1901 sauf les associations ayant leur siège dans les trois départements d'Alsace et de Moselle dont les associations sont régies par le droit local (voir Droit local en Alsace et en Moselle et association de droit local)
Association de loi 1901
;Idées reçues
: Contrairement à ce qu'on entend souvent :
: - une association peut se composer de deux personnes seulement ;
: - une association n'est pas nécessairement déclarée ;
: - il n'est pas obligatoire que l'association soit administrée par un bureau et/ou par un conseil d'administration ;
: - un mineur non-émancipé peut adhérer à une association et même en créer une.
Régime juridique
Selon l'article premier de la loi du 1er juillet 1901 :
:« L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations. »
La loi de 1901 définit en fait très peu de choses. L'association est un contrat de droit privé.
Cette loi laisse aux créateurs et membres d'association :
- la liberté de s'organiser (dans le respect des lois en vigueur),
- de choisir le but de l'association : pratiquement tous les domaines d'activité et de la vie sociale sont possibles à condition qu'ils soient licites ;
- de décider du mode d'organisation et des procédures internes de fonctionnement et de les introduire dans les statuts, et éventuellement un règlement intérieur ;
- de modifier aussi souvent que voulu ou nécessaire son but, son mode d'organisation et son fonctionnement ;
- de déclarer la création de l'association, ou non, et d'en faire la publicité dans le Journal officiel afin que l'association devienne une personne morale dotée de capacité juridique, ce qui lui donne :
- la possibilité d'accepter ou de créer différents moyens de financement de son fonctionnement comme les cotisations de ses membres, les subventions de l'état ou des collectivités territoriales, les dons manuels, les aides provenant du partenariat ou du mécénat…
- la possibilité de signer des actes juridiques (ouverture de compte bancaire, souscription de contrats d'assurances, contrat de prestation de services…) ;
- la possibilité d'employer des salariés.
- la possibilité d'agir en justice en tant que personne morale (assez strictement encadrée par différentes dispositions).
Une association non déclarée est une association de fait, sans personnalité morale ni capacité juridique. C'est-à-dire que le regroupement de personnes dans un lieu quelconque est autorisé, ce qui n'est pas une évidence en soi (dans certaines dictatures, le regroupement de plusieurs personnes est considéré comme un atteinte à la sûreté de l'État).
La capacité juridique d'une association ordinaire est dite « réduite » par rapport à la pleine capacité juridique des sociétés commerciales. Par exemple
- une association ne peut s'inscrire à la chambre des métiers ou à la chambre du commerce;
- obtenir un bail commercial;
- répartir ses biens et bénéfices entre ses membres et dirigeants;
- doit donner ses biens et son actif à une autre personne (morale ou physique) lorsqu'elle se dissout (interdiction de les répartir entre les membres ou personnes ayant un lien avec ceux ci ainsi qu'à des parents ou relations proches).
Les personnes qui adhèrent à l'association peuvent être des personnes physiques (individus) ou bien des personnes morales. Il suffit du consentement échangé entre deux personnes (nombre minimal) pour créer une association. Pour certaines catégories d'associations, des dispositions législatives ou réglementaires imposent un nombre plus élevé.
Ce consentement n'est pas valable s'il est obtenu par erreur, violence ou dol (Code civil article 1109 et suivants) :
- erreur : cette erreur doit tenir dans le contenu objectif de la convention, par exemple erreur sur l'objet de celle ci ;
- violence : l'adhésion à la convention ne peut être obtenue par la force, la menace ou le chantage ;
- dol : manœuvre destinée à cacher ou omettre certains aspect de la convention d'association afin d'obtenir l'adhésion ; ce dernier risque est évité si l'association fourni, avant son adhésion, les informations au candidat à l'adhésion (au minimum les statuts et le réglement intérieur s'il en existe un) et si elle peut ultérieurement en apporter la preuve (ce qui nécessite que la remise des documents se fasse contre décharge signée par le candidat puis archivé et conservée).
Contrairement aux croyances, un mineur non émancipé peut adhérer à une association si cette adhésion n'engage qu'une faible somme (de l'ordre de son argent de poche). Mais sa responsabilité civile continue à engager celle des ses parents ou des personnes ayant le pouvoir parental
Un mineur peut créer et administrer une association. Mais n'ayant pas la capacité d'effectuer des actes juridiques, ceux-ci doivent alors être réalisés par un majeur ou par les personnes dotées de la puissance parentale, qui engagent leur responsabilité civile.
Il existe une forme d'association pouvant être créée et gérée par des mineurs : les juniors associations. Il s'agit en fait d'une association nationale, créée par 5 fédérations ou associations œuvrant pour les jeunes, et qui accorde son agrément et son aide à des associations composées de jeunes de 12 à 18 ans. Ces associations sont en fait des sections de l'association nationale ayant une grande liberté d'action et de gestion.
Contrairement au droit local d'Alsace et de Moselle, aucune administration ou organisme public n'a le pouvoir de contrôler la déclaration de création d'une association. Cette déclaration, ainsi que les déclarations modificatrices, le sont sous la responsabilité de ceux qui signent les documents. Le récépissé délivré par la préfecture, ou la sous-préfecture, n'est que le constat de la présence des éléments prévues par la loi et le décret de 1901. Il n'attribue pas de valeur juridique précise à ces déclarations.
Catégories d'associations
Il existe un grand nombre de catégories d'associations. Beaucoup de ces catégories font l'objet de conditions particulières de création, de fonctionnement ou d'adhésion imposées par des textes législatifs ou réglementaires. Quelques exemples parmi ces catégories :
- les associations Reconnues d'Utilité Publique. Cette qualité est attribuée à la personne morale par décision du gouvernement après avis du Conseil d'Etat. Il existerait actuellement moins de 4000 associations reconnues d'Utilité Publique.
- les associations sportives, et particulièrement les fédérations sportives agréées, dont l'une a la délégation de service public lui confiant l'établissement des règles techniques à ceux ci est rendue obligatoire aux professionnels exerçant cette activité);
- les associations de défense de l'environnement et les associations de consommateurs;
Les fédérations sont généralement composées d'associations et de personnes physiques. L' appelation « union » est plutôt réservée pour les regroupements de personnes morales exclusivement.
Statuts
Les statuts, c'est le contrat qui lie les membres de l'association. Il a donc la même force que les autres contrats vis-à-vis du code civil (il doit notamment être exécuté de bonne foi, cf. art. 1134 du code civil). Les statuts comportent obligatoirement :
- le siège social, lieu où est consultable le registre spécial, relevé des décisions importantes (choix des dirigeants, délégations de pouvoirs...)
- le but, ou objet, de l'association ; les moyens mis en œuvre (entre autres la collecte de fonds) doivent servir à atteindre ce but ;
- d'une manière générale toutes les informations requises pour le dépôt en préfecture.
Il peut y avoir d'autres mentions obligatoires si l'association veut être reconnue d'utilité publique (les donateurs peuvent alors déduire une partie de leur dons de leur déclaration de revenus, loi Coluche), si c'est une association sportive ou organisant des activités de jeunesse, ou bien si l'association veut adhérer à une fédération (voir alors les statuts de la fédération).
Pour permettre un bon fonctionnement, les statuts doivent permettre le fonctionnement au jour le jour, mais aussi la gestion de crise : définir qui a le pouvoir de décision, qui peut dissoudre l'association, comment résoudre une situation de blocage, comment reprendre l'association si personne ne s'en occupe pendant plusieurs années, qui peut adhérer, comment on perd sa qualité de membre... L'association peut avoir un règlement interne, qui peut se modifier plus facilement que les statuts et permet de s'adapter plus rapidement à des situations nouvelles.
La préfecture du département où est domiciliée l'association enregistre la création de l'association et les modifications de statuts, des membres dirigeants... Mais elle n'a aucun pouvoir de contrôle. Elle propose parfois des statuts-type pouvant servir d'inspiration pour la rédaction des statuts de l'association, mais les éléments ne sont en aucun cas obligatoires : il n'est pas obligatoire d'avoir un bureau, un conseil d'administration, d'avoir un mode de décision démocratique... Même si par expérience ce sont les solutions les plus pérennes, notamment en cas de conflit au sein de l'association, ceci n'est nullement obligatoire. Notez que si une personne dépose une modification de statuts, une liste de dirigeants ou un compte-rendu d'assemblée générale à la préfecture, celle-ci doit l'enregistrer mais n'a pas le pouvoir de vérifier que la personne est habilitée à faire cet enregistrement ; en cas de fraude, l'association doit donc avoir recours à un tribunal, qui s'appuiera notamment sur les statuts pour annuler l'enregistrement et le cas échéant condamner l'usurpateur.
Tout adhérent a le droit d'avoir un exemplaire des statuts, avant l'adhésion (on lit un contrat avant de le signer...) ou même après.
Régime fiscal
Le régime fiscal des associations est un régime de non lucrativité entraînant l'exonération des impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés, taxe professionnelle). Toutefois il existe de nombreuses situations d'exception à cette non imposition.
A priori, une association est à but non lucratif. Mais son régime fiscal peut être requalifié par l'administration fiscale, ou un tribunal, en association à but lucratif. Elle perd alors ses avantages fiscaux, se retrouve pratiquement avec les astreintes fiscales des sociétés commerciales mais conserve le statut juridique d'association et donc la capacité juridique restreinte.
La non-imposition est subordonnée aufait que les activités payantes pouvant être en concurrence avec des entreprises privées doivent notamment respecter la règle des quatre P :
- public : les services ou les biens vendus doivent toucher un public qui ne peut normalement pas obtenir le même service ou bien, par exemple des personnes indigentes, chômeurs, familles monoparentales ou personnes dépendantes ;
- produits : les produits (biens ou services) ne sont pas disponibles auprès d'entreprises privées ;
- prix : les prix sont inférieurs à ceux du marché (mais on peut toujours invoquer un motif de différenciation — réelle ou fictive — de la prestation ;
- publicité : l'association n'a pas recours à la publicité (la distinction entre publicité et information du public — expression en principe synonyme ! — est pour le moins floue, cela dit…)
Une association qui ne répondrait pas à cette règle des 4 P se verrait requalifiée par l'administration fiscale dorganisme à but lucratif, et aurait à payer les mêmes impôts que les sociétés. Certaines personnes (y compris dans des administrations chargées de conseiller les particuliers) croient à tort que la constitution d'une association permet de « tester » une activité avant de fonder une entreprise (l'association serait donc un « ballon d'essai ») ; cela est faux, l'association serait probablement soumise aux mêmes charges que les entreprises (donc aucun intérêt financier), et l'entreprise créée ultérieurement ne pourrait pas récupérer de façon simple - légalement - l'activité de l'association (et notamment pas le matériel).
Une association ne fait pas de bénéfice; elle a tout au plus un résultat d'exploitation positif. La différence importante est que celui-ci ne peut en aucun cas être distribué à l'ensemble ou à une partie de ses membres.
Les dons à une association reconnue d'intérêt général sont déductibles du revenu imposable dans la limite d'un pourcentage de ce revenu fixé par la loi fiscale de chaque année.
Une association ayant un employé se voit automatiquement inscrite au registre Sirene (tenu par l'Insee) par le Centre de formation des entreprises (CFE) des Impôts, et se voit donc attribuer un numéro Siren ; les associations payant des impôts ou recevant des subventions de l'État doivent demander cette inscription auprès du CFE. À terme, il est probable que toutes les associations reçoivent un numéro Siren en raison de la mise en place du fichier national informatique Waldec.
Responsabilité juridique
L'association peut être condamnée en tant que personne morale, tant au niveau civil (paiement de dommages-intérêts) qu'au niveau pénal (paiement d'une amende, dissolution). Même si un dirigeant représente l'association au tribunal, c'est bien l'association elle-même qui est condamnée.
Mais les membres de l'association peuvent eux aussi être condamnés, par exemple pour mauvaise gestion. Par ailleurs, une association peut se retourner contre un ou plusieurs de ses membres, se désolidariser d'eux, et demander à ce que des adhérents soient condamné à la place de l'association. En ce qui concerne les dirigeants, leur responsabilité est appréciée par le tribunal en fonction des faits ; ils peuvent éventuellement être condamné pour des actes faits par d'autres personnes (article 1384 du code civil : On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde).
La notion de responsabilité est une notion complexe ; une association ne peut reprocher à un de ses membres d'avoir manqué à ses fonctions (par exemple mauvaise gestion) que si cette personne avait un mandat clair de la part de l'association (par exemple décrit dans les statuts ou bien dans une décision du conseil d'administration) et si cette personne avait les moyens (matériels, financiers, formation, expérience) pour mener à bien son mandat.
Bien sûr, dans tous les cas, chaque adhérent (responsable de l'association ou pas) doit répondre de ses propres actes selon l'article L121-1 du code pénal (Nul n'est responsable pénalement que de son propre fait) et des articles du code civil 1382 (Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer) et 1383 (Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence).
Extrait du texte de la loi de 1901
;Article 1
: L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d'une façon permanente leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations.
;Article 2
: Les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation ni déclaration préalable, mais elles ne jouiront de la capacité juridique que si elles se sont conformées aux dispositions de l'article 5.
;Article 3
: Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite, contraire aux lois, aux bonnes mœurs, ou qui aurait pour but de porter atteinte à l'intégrité du territoire national et à la forme républicaine du Gouvernement est nulle et de nul effet.
;Article 4
: Tout membre d'une association qui n'est pas formée pour un temps déterminé peut s'en retirer en tout temps, après paiement des cotisations échues et de l'année courante, nonobstant toute clause contraire.
;Article 5
: Toute association qui voudra obtenir la capacité juridique prévue par l'article 6 devra être rendue publique par les soins de ses fondateurs.
Associations de droit local en Alsace et en Moselle
Une association ayant son siège social dans l'un des trois départements d'Alsace et de Moselle ne relève pas de la loi du 1 juillet 1901 mais des articles 21 à 79 du Droit civil local et éventuellement des autres dispositions de ce droit local pouvant lui être appliquées.
L'association n'a pas de déclaration à faire à la préfecture ou sous-préfecture.
Elle demande son inscription au registre des associations tenu par le tribunal d'instance. Un double contrôle est alors effectué par la justice et par l'administration et cette inscription peut être refusée. Ce contrôle porte à la fois sur la forme et sur le fond, particulièrement sur l'objet.
La publicité légale de cette inscription se fait par les journaux locaux ayant une rubrique d'informations légales.
Une association peut avoir pour objet une pratique commerciale et dans ce cas elle peut être inscrite à la chambre de commerce ou des métiers.
Différentes dispositions contenues dans les articles 21 à 76 du droit local contiennent des précisions sur le fonctionnement ou l'organisation de l'association (contrairement à la loi de 1901 qui n'impose rien), comme :
- la représentation judiciaire et extrajudiciaire de l'association ;
- la désignation de la direction par l'assemblée des membres ;
- la révocation des dirigeants ;
- les modalités de prises de décision par la direction ou l'assemblée générale ;
- le pouvoir de décision d'une assemblée générale et son champ de compétence ;
- les modalités et la procédure de modification des statuts ;
- le retrait du droit de vote d'un membre lorsque la résolution devant être votée a pour objet un acte juridique entre lui et l'association ;
- la non cessibilité ni transmissibilité de la qualité de membre ;
- les modalités de dissolution de l'association par les membres ;
- la présence dans les statuts de dispositions obligatoires ;
- …
Le droit local ne comporte pas (contrairement à la loi de 1901) :
- de dispositions imposant la tenue d'un registre spécial ni de registre des délibérations ;
- de délai de déclaration des modifications statutaires mais ces modifications ne sont applicables que si elles ont été déclarées au tribunal d'instance ;
- de sanctions pour le cas où ces modifications ne seraient pas déclarées (cette sanction est inutile puisque que la modification n'est pas applicable aux membres et aux tiers tant qu'elle n'a pas été déclarée).
Les associations de droit local sont de plus en plus soumises au droit général au fur et à mesure que les lois et règlements du droit général sont votés ou décidées, car ces textes comportent maintenant systématiquement une disposition ou un article prévoyant que cette loi ou ce règlement est applicable aux associations relevant du droit local.
C'est ainsi le cas pour les instructions fiscales de 1998 et 1999 relative à la notion de non lucrativité et aux conséquences fiscales.
Pendant quelque temps, ce statut a paru plus avantageux que celui de la loi de 1901 et il est arrivé que des associations aient créé leur siège social dans l'un de ces trois départements pour bénéficier de ce statut. Cela se raréfie puisque les dispositions législatives ou réglementaires du droit général s'étendent aux associations relevant du droit local.
Les associations en Belgique
En Belgique, on parle d'association sans but lucratif, ou ASBL.
Les associations au Québec
Au Québec, on parle d'Organisme sans but lucratif, ou OSBL ou d'Organisme à but non lucratif (OBNL).
Notes
raison pour laquelle par exemple on parle de lOrdre des médecins,
et non de lAssociation des médecins
Voir aussi
- Association européenne
Liens internes
- Association Internationale des Travailleurs
- Les asbl en Belgique sur Wikinations.be
- :Catégorie:Association ou organisme
- Répertoire des asbl par activité en Belgique
- syndicat et parti politique
Liens externes
- [http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/AAEBG.htm Loi du 1 juillet 1901 (Loi relative au contrat d'association)]
- [http://www.associations.gouv.fr/ Associations.gouv.fr]
- [http://perso.numericable.fr/assoc1901/ Site pour créateurs et dirigeants d'associations (droit, fiscalité, social, modèles de documents, conseils pratiques)]
- [http://fiches.yeba.org Fiches Yeba Répertoire de fiches pratiques destinées à soutenir la vie associative]
- [http://www.fraternet.org/V5/aid/article.php3?id_article=233 Comment créer une association]
- [http://meta.wikipedia.org/wiki/Association_of_Wikimedians L'association Wikipédia]
- [http://www.aprova84.org Aprova 84 : Conseil, information, formation pour les dirigeants bénévoles et les salariés associatifs]
Catégorie:Association ou organisme
Catégorie:Droit
Catégorie:Société
Catégorie:Économie sociale
Assistance publique - hôpitaux de Paris
L'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) est un établissement public de santé qui exerce le rôle de Centre hospitalier régional pour Paris et l'Île-de-France. Elle emploie plus de 90 000 personnes, dont de nombreux médecins et des fonctionnaires.
Histoire de l'AP-HP
Succèdant au conseil général des hospices de Paris, l'AP-HP a été créée par la loi du 10 janvier 1849.
Administration
L'AP-HP est soumise à la plupart des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements publics de santé ; elle dispose toutefois d'un statut qui diffère sur certains points. L'AP-HP est administrée par un conseil d'administration présidé par le maire de Paris. Ce conseil comprend des représentants de collectivités territoriales, des membres de la commission médicale d'établissement, des personnalités nommées par les ministres chargés de la tutelle, des personnalités qualifiées, des représentants du personnel, des représentants des usagers et des représentants du monde universitaire.
L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret et occupent des emplois dits " à la discrétion du Gouvernement ".
La tutelle de l'établissement est assurée directement par les ministres compétents, en particulier celui de la Santé et celui des Finances.
L'AP-HP comprend plusieurs hôpitaux. Certains sont des Centres hospitaliers universitaires. Il existe aussi des services communs.
Elle dispose aussi :
- d'un important service d'archives ainsi que d'une bibliothèque historique ;
- d'un musée situé dans l'hôtel de Miramion.
Liste des hôpitaux de l'AP-HP
La plupart des 39 hôpitaux de l'AP-HP sont situés à Paris ou dans la petite couronne. Toutefois, elle gère aussi des centres situés dans les autres départements d'Île-de-France et en province.
Paris intra-muros
- Hôtel-Dieu
- hôpital Xavier Bichat / Claude Bernard
- hôpital Bretonneau
- hôpital Broca
- hôpital Broussais
- hôpital Cochin
- hôpital de la Collégiale
- hôpital Robert Debré
- hôpital La Rochefoucauld
- hôpital Lariboisière
- hôpital Necker / Enfants malades
- hôpital de la Pitié-Salpétrière
- hôpital européen Georges Pompidou
- hôpital Rothschild
- hôpital Saint-Antoine
- hôpital Saint-Louis
- hôpital Saint-Vincent-de-Paul
- hôpital Sainte-Perrine / Rossini / Chardon Lagache
- hôpital Tenon
- hôpital Armand Trousseau
- hôpital Vaugirard / Gabriel Pallez
- hôpital Fernand-Widal
- Boulogne-Billancourt : hôpital Ambroise Paré
- Clamart : hôpital Antoine Béclère
- Clichy : hôpital Beaujon
- Colombes : hôpital Louis Mourier
- Garches : hôpital Raymond Poincaré
- Issy-les-Moulineaux : hôpital Corentin Celton
- Bobigny : hôpital Avicenne
- Bondy : hôpital Jean Verdier
- Sevran : hôpital René Muret / Bigottini
- Créteil : hôpital Albert Chenevier
- Créteil : hôpital Henri Mondor
- Ivry-sur-Seine : hôpital Charles Foix / Jean Rostand
- Le Kremlin-Bicêtre : hôpital du Kremlin-Bicêtre
- Limeil-Brévannes : hôpital Émile Roux
- Villejuif : hôpital Paul Brousse
Autres départements d'Île-de-France
- Champcueil (Essonne) : hôpital Georges Clemenceau
- Draveil (Essonne) : hôpital Joffre-Dupuytren
- La Roche-Guyon (Val-d'Oise): hôpital de La Roche Guyon
- Villiers-le-Bel (Val-d'Oise) : hôpital Charles Richet
En province
- Hôpital Villemin / Paul Doumer de Liancourt, dans l'Oise
- Hôpital maritime de Berck-sur-Mer, dans le Pas-de-Calais
- Hôpital marin de Hendaye, dans les Pyrénées-Atlantiques
- hôpital San Salvadour de Hyères, dans le Var.
Voir aussi
Bibliographie
- Marc Dupont, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP/HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998. ISBN 2-7040-0960-0.
- Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris, PUF, Paris, 1999. ISBN 2-13-050322-5.
Site Internet
[http://www.aphp.fr Le site officiel de l'AP-HP]
-
Hospices civils de LyonLes Hospices civils de Lyon (ou HCL) ont été créés le 28 nivôse an X (18 janvier 1802).
C'est le plus grand propriétaire de terrains sur Lyon et son agglomération.
Liste des Hôpitaux
Les Hospices civils de Lyon regroupent :
- L'Hôpital Édouard Herriot (HEH) communément appelé « Grange Blanche », construit par Tony Garnier.
- L'Hôpital Jules Courmont (Lyon-Sud) à Saint-Genis-Laval
- L'hôpital cardiovasculaire et pneumologique Louis Pradel (1963)
- L'hopital neurologique et neurochirurgical Pierre Wertheimer (1969)
- L'Hôpital Debrousse sur la colline de Fourvière
- L'Hôpital de la Croix-Rousse
- L'Hôtel-Dieu sur les quais du Rhône
À noter : la réalisation d'un nouvel hôpital "mère-enfant" (pédiatrie) pour 2007 sur le site des hôpitaux cardiologiques et neurologiques.
Voir aussi
- [http://www.chu-lyon.fr/internet/index.htm Le site officiel du CHU]
Catégorie:Lyon
catégorie:centre hospitalier
Centre hospitalier régionalcatégorie:centre hospitalier
Un centre hospitalier régional (CHR) est un établissement public de santé en France. Il a une vocation régionale liée à une haute spécialisation. La plupart des CHR a conclu une convention avec l'université et sont à ce titre des centres hospitaliers universitaires (CHU), on les nomme parfois CHRU.
Les deux seuls CHR non CHU sont ceux de Metz et d'Orléans.
La France comptait 31 CHR en 2004.
Centre hospitalier (établissement)catégorie:centre hospitalier
En France, le centre hospitalier (CH) se définit par défaut comme « un établissement public de santé qui ne figure ni sur la liste des centres hospitaliers régionaux, ni sur la liste des hôpitaux locaux » selon l'article R. 711-6-3 du Code de la santé publique.
La taille et l'activité de ces établissements sont très variables. Le groupe hospitalier du Havre est le plus important centre hospitalier non universitaire, avec neuf sites spécialisés, 2 300 lits, 50 000 hospitalisations et 100 000 consultations par an.
La France comptait 580 CH en 1995.
RadiologieLa radiographie est une technique permettant de réaliser des clichés, à l'aide de rayons X, des structures internes d'un patient, qui traduisent l'opacité plus ou moins marquée des tissus ou organes par une teinte plus ou moins claire.
Technique
structure
La radiographie est encore réalisée sur film, le film étant disposé dans une cassette protectrice derrière ou sous le corps exposé. Néanmoins, l'exclusivité de la radiographie sur film est généralement réservée aux "tables d'os", uniquement dédiées à l'examen osseux ou arthroscopique. La plupart des systèmes d'imagerie médicale proposent désormais une numérisation de l'image réalisée par une transformation des rayons X en électrons via une couche d'iodure de césium (CsI), soit en utilisant un amplificateur de luminance (tube à vide condensant sur un écran secondaire l'image électronique ainsi constituée, cet écran secondaire étant couplé à une optique et à une caméra; soit en utilisant un panneau plat (diodes assurant la conversion directe lisible par circuit électronique), dernier cri de l'imagerie médicale directe.
L'image est créée par la différence d'opacité des tissus aux rayons X. Le corps est composé de tissus dits "mous", peu opaques aux rayons X (comme la peau, la graisse, les muscles), et de tissus plus opaques (les os, essentiellement). Pour obtenir une image de tissus ou d'organes n'ayant pas une opacité spécifique, on apporte in situ un produit de contraste. C'est le cas pour l'imagerie des vaisseaux (injection d'iode ou de dioxyde de carbone); pour l'imagerie du système digestif (ingestion ou injection de baryte, à base de baryum); pour l'imagerie des articulations, ou arthroscopie (injection d'iode); pour l'imagerie du système de reproduction de la femme, ou hystéroscopie (injection d'iode).
produit de contraste
Avec le développement de l'informatisation des hôpitaux, la radiographie s'est alliée à l'informatique pour créer de nouveaux systèmes :
- Radiographie informatisée, ou CR : le film est remplacé dans la cassette par un ERLM, c'est-à-dire un écran au phosphore. L'image latente obtenue est alors activée par un balayage laser et numérisée à l'aide d'un scanner spécial.
- Radiographie numérique directe, ou DR : le film est remplacé par un capteur relié directement à l'ordinateur. Voir plus haut "amplificateur de luminance" et "capteur plat".
L'utilisation des films se réduit dans de nombreux hôpitaux, l'accès aux images sur écran étant plus rapide, plus économique et plus écologique.
Des normes ont été établies pour les systèmes d'information de radiologie (SIR) et les systèmes d'information hospitaliers (SIH). La norme DICOM est un modèle orienté objet pour l'échange de données d'imagerie médicale.
Les limites de la technique se situent sur deux plans. L'image restituée étant une projection en deux dimensions, il faut savoir interpréter l'image obtenue (sauf utilisation de reconstruction 3D). Par ailleurs, l'impact sur l'organisme existe, qu'il s'agisse de la quantité d'iode injectée le cas échéant (limitation fonction des capacités d'élimination rénales de l'individu, variables fonction de l'age, de l'état de santé du patient), ou qu'il s'agisse de l'exposition aux rayons X en cas de procédure lourde ou répétée (possibilité d'allopécie ou de brulure locale), bien que les personnels soignants à proximité du patient soient les premiers concernés par ce dernier risque (exposition corps entier et non locale).
Image:Brain chrischan 300.gif
Histoire
Elle fut inventée par Wilhelm_Röntgen.
Voir aussi
- Incidentalome
Liens externes
- [http://www.quotimed.com/journal/index.cfm?fuseaction=viewarticle&DartIdx=214328 Les risques des examens radiologiques sont surestimés], Dr Martine Duron-Alirol, [http://www.quotimed.com/ Le Quotidien du médecin], 14 avril 2005
- [http://bder.over-blog.org/ BDER], le bloc-note du Bureau des étudiants en radiologie
catégorie:Examen médical
catégorie:Imagerie médicale
ja:X線写真catégorie:radiologie
ChirurgieLa chirurgie est une technique médicale consistant en une intervention physique sur les tissus, notamment par incision et suture.
Les différentes spécialitées chirurgicales sont:
- L'orthopédie et la traumatologie concerne les interventions sur le système osseux et musculaires.
- la chirurgie viscérale concerne les interventions sur les organes abdominaux (par ex.: exérèse d'un cancer du côlon).
- La chirurgie vasculaire concerne l'intervention sur les vaisseaux.
- la neurochirurgie concerne les interventions sur le cerveau ou sur la moelle épinière.
- l'urologie concerne les interventions sur les reins et les voies urinaires, ainsi que sur l'appareil génital masculin.
- la chirurgie gynécologique concerne les interventions sur l'appareil génital féminin
- la chirurgie cardiaque concerne les interventions sur le cœur.
- l' obstétrique concerne les interventions chez la femme enceinte
- la chirurgie pédiatrique concerne la chirurgie de l'enfant.
- la chirurgie maxillo-faciale, l'ophtalmologie, l'oto-rhino-laryngologie, la gynécologie, la chirurgie plastique et la chirurgie infantile.
Par ailleurs :
- La microchirurgie nécessite un microscope opératoire pour effectuer des interventions de précision.
- La chirurgie cœlioscopique nécessite l'introduction d'un tube muni d'une caméra et d'un éclairage, ainsi que de plusieurs instruments à travers de petites incisions cutanées, permettant une intervention avec vision indirecte du champ opératoire et sans nécessité d'une grande incision.
- La chirurgie ambulatoire désigne des opérations avec une durée d'hospitalisation de moins d'une journée.
La chirurgie est pratiquée depuis la préhistoire, et a considérablement évolué au fil du temps.
Histoire
Sur le plan étymologique, la chirurgie peut être définie par la pratique du soin par l'usage des mains. Cette pratique existe en fait depuis que l'homme existe en temps que tel dès la préhistoire.
Le développement et les progrès de la chirurgie ont été influencés par de nombreux évènements, mais trop longtemps les chirurgiens ont été relégués dans une caste inférieure parmi les soignants, et leurs exclusion des études médicales a été très néfaste pendant plusieurs siècles. Ce n'est véritablemet qu'aau XIXéme siècle que les grands progrès arrivent en fonction du besoin sanitaire, du type de blessure et du contexte politique, religieux et technologique.
Article detaillé: Histoire de la Chirurgie
Bibliographie sommaire
- Dominique Lecourt (dir.), 2004: Dictionnaire de la pensée médicale, Paris, réed. PUF/Quadrige, 2004.
Voir aussi
- Anesthésie
- Chirurgie esthétique
- Darbefeuille Augustin
- Greffe
- Liste d'ectomies
- Liste d'otomies
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